Commune de Soueix-Rogalle en Couserans

Les arrêtés municipaux

Vous trouverez ci dessous les arrêtés municipaux. Les numéros "manquants" correspondent à des arrêtés municipaux individuels ayant fait l'objet d'une notification à l'intéréssé(e) et non à un affichage public. Pour tout arrêté antérieur, consulter le secrétariat de mairie.
2023 AR_2023_001 d'alignement individuel (62Ko) publié le 02/02/2023 à 08:29 AR_2023_002 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°1 - Chemin d'Escots (80Ko) publié le 02/02/2023 à 08:29 AR_2023_004 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (124Ko) publié le 06/02/2023 à 16:13 AR_2023_007 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (149Ko) publié le 28/02/2023 à 11:19 AR_2023_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (137Ko) publié le 28/02/2023 à 11:20 AR_2023_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (151Ko) publié le 01/03/2023 à 14:31 AR_2023_010 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (68Ko) publié le 09/03/2023 à 20:19 AR_2023_012 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (149Ko) publié le 17/03/2023 à 11:56 AR_2023_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (136Ko) publié le 17/03/2023 à 11:54 AR_2023_014 portant réglementation de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (80Ko) publié le 17/03/2023 à 11:52 AR_2023_015 de non-opposition à une déclaration préalable pour lotissement ou divisions foncières au nom de la commune de Soueix-Rogalle (183Ko) publié le 22/03/2023 à 10:30 AR_2023_016 portant délégation de signature au Service départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental (577Ko) publié le 07/04/2023 à 15:41 AR_2023_017 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle (619Ko) publié le 07/04/2023 à 15:33 AR_2023_018 transférant un permis de construire de maison individuelle (PCMI) au nom de la commune de Soueix-Rogalle (135Ko) publié le 19/04/2023 à 14:15 AR_2023_019 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (176Ko) publié le 19/04/2023 à 14:16 AR_2023_020 relatif à l'occupation du domaine public communal (89Ko) publié le 25/04/2023 à 10:08 AR_2023_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (150Ko) publié le 25/04/2023 à 10:08 AR_2023_022 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 6 au 8 mai 2023 - Festival 1000 pagaies (100Ko) publié le 04/05/2023 à 10:01 AR_2023_023 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet - Festival 1000 pagaies (60Ko) publié le 04/05/2023 à 10:02 AR_2023_024 autorisant un débit de boissons - Festival 1000 pagaies (87Ko) publié le 04/05/2023 à 10:02 AR_2023_025 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (102Ko) publié le 17/05/2023 à 14:14 AR_2023_026 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (170Ko) publié le 24/05/2023 à 14:48 AR_2023_027 relatif à la dénomination des voies et places publiques (76Ko) publié le 07/06/2023 à 15:51 AR_2023_028 relatif au numérotage des immeubles (133Ko) publié le 07/06/2023 à 15:51 AR_2023_028 (annexe) (1183Ko) publié le 07/06/2023 à 15:52 AR_2023_029 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses communales (77Ko) publié le 09/06/2023 à 10:31 AR_2023_030 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (154Ko) publié le 16/06/2023 à 09:39 AR_2023_031 portant nomination d'une mandataire suppléante - musée des colporteurs (87Ko) publié le 29/06/2023 à 10:28 AR_2023_032 réglementant le déroulement de la fête communale (100Ko) publié le 30/06/2023 à 10:59 AR_2023_033 autorisant un débit de boissons - Fête communale (74Ko) publié le 30/06/2023 à 10:59 AR_2023_034 portant autorisation de vide-greniers (90Ko) publié le 30/06/2023 à 10:59 AR_2023_035 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 9 août 2023 - Marché nocturne (88Ko) publié le 30/06/2023 à 11:00 AR_2023_036 autorisant un débit de boissons - Marché nocturne (74Ko) publié le 30/06/2023 à 11:01 AR_2023_037 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales (83Ko) publié le 30/06/2023 à 11:01 AR_2023_038 portant réglementation d'un tir d'artifice de divertissement (108Ko) publié le 10/07/2023 à 10:58 AR_2023_039 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales (88Ko) publié le 11/07/2023 à 10:25 AR_2023_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (141Ko) publié le 25/07/2023 à 15:03 AR_2023_042 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Route de la Serre (83Ko) publié le 25/07/2023 à 15:21 AR_2023_043 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur Rue des Glycines (71Ko) publié le 26/07/2023 à 15:16 AR_2023_044 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (148Ko) publié le 26/07/2023 à 15:17 AR_2023_045 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la rue de la poste (473Ko) publié le 04/08/2023 à 17:03 AR_2023_046 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies communales (680Ko) publié le 04/08/2023 à 17:03 AR_2023_047 réglementant la circulation et le stationnement dans la Rue des Tourterelles le 9 août 2023 – Marché nocturne (672Ko) publié le 09/08/2023 à 14:26 AR_2023_048 interdisant temporairement le stationnement sur la place Justin Clanet – Salon du Livre 2023 (705Ko) publié le 18/08/2023 à 14:35 AR_2023_049 autorisant un débit de boissons - Compétition de skateboard (574Ko) publié le 24/08/2023 à 16:17 AR_2023_050 portant permission de voirie - Rue Georges Duran (863Ko) publié le 31/08/2023 à 14:15 AR_2023_052 réglementant la circulation - Rue Georges Duran (462Ko) publié le 05/09/2023 à 11:27 AR_2023_053 modifiant la régie de recettes du musée des colporteurs (84Ko) publié le 08/09/2023 à 15:43 AR_2023_054 réglementant la circulation et le stationnement - Rue Georges Duran (83Ko) publié le 13/09/2023 à 15:27 AR_2023_055 portant autorisation d'un vide dressing (84Ko) publié le 28/09/2023 à 11:08 AR_2023_056 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (148Ko) publié le 17/11/2023 à 12:03 AR_2023_057 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (168Ko) publié le 21/11/2023 à 10:03 AR_2023_058 réglementant la circulation et le stationnement sur la Route Louis Souquet le 24 novembre 2023 (84Ko) publié le 21/11/2023 à 16:08 AR_2023_059 réglementant la circulation et le stationnement sur le Chemin du Taux le 27 novembre 2023 (80Ko) publié le 23/11/2023 à 11:58	2022 AR_2022_001 accordant un permis de démolir au nom de la commune de Soueix-Rogalle (202Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_003 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_004 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (150Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_014 portant nomination d'un régisseur de recettes et de mandataires suppléants - musée des colporteurs (155Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_016 portant permission de voirie (166Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_018 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°6 (88Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_021 portant incorporation de biens sans maître (354Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_022 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (149Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_023 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet (91Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_024 portant permission de voirie (147Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_025 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°3 (74Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_026 autorisant un débit de boissons - Festival 1000 pagaies (124Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_027 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet - Festival 1000 pagaies (76Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_028 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 6 au 8 mai 2022 - Festival 1000 pagaies (122Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_029 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (157Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_030 portant permission de voirie (140Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°4 - Route de Ségouge (90Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_037 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin (99Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_038 portant nomination d'une mandataire suppléante - musée des colporteurs (120Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_041 autorisant un débit de boissons – Compétition de skateboard (143Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_042 autorisant un débit de boissons – Fête de la moto (132Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_043 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue des tourterelles du 25 au 26 juin 2022 – Fête de la moto (137Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_044 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet – Fête de la moto (100Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_045 modifiant l'arrêté n°AR_2022_042 - Débit de boissons - Fête de la moto (66Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_046 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (191Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2022_048 portant autorisation de vide-greniers (134Ko) publié le 12/07/2022 à 09:44 AR_2022_050 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 3 août 2022 - Marché nocturne (126Ko) publié le 26/07/2022 à 10:02 AR_2022_051 autorisant un débit de boissons - Marché nocturne (118Ko) publié le 26/07/2022 à 10:03 AR_2022_052 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (182Ko) publié le 28/07/2022 à 10:28 AR_2022_053 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin (102Ko) publié le 28/07/2022 à 10:29 AR_2022_054 de non-opposition à une déclaration préalable pour lotissement ou divisions foncières au nom de la commune de Soueix-Rogalle (264Ko) publié le 01/08/2022 à 14:42 AR_2022_055 portant retrait et accord de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (308Ko) publié le 02/08/2022 à 15:57 AR_2022_056 réglementant le déroulement de la fête communale (592Ko) publié le 23/08/2022 à 09:30 AR_2022_057 autorisant un débit de boissons - Fête communale (594Ko) publié le 23/08/2022 à 09:30 AR_2022_059 autorisant un débit de boissons - Fête communale - Annule et remplace l'arrêté n°AR_2022_057 (131Ko) publié le 26/08/2022 à 10:00 AR_2022_060 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin (82Ko) publié le 26/08/2022 à 10:13 AR_2022_062 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage (148Ko) publié le 01/09/2022 à 14:53 AR_2022_063 portant règlement des espaces verts publics (115Ko) publié le 01/09/2022 à 14:54 AR_2022_064 concernant les aires de jeux (62Ko) publié le 01/09/2022 à 14:55 AR_2022_065 règlementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin (72Ko) publié le 01/09/2022 à 14:57 AR_2022_066 portant règlement intérieur de la salle municipale sise place Justin Clanet (141Ko) publié le 01/09/2022 à 14:59 AR_2066_067 règlementant la circulation sur la voie communale n°3 (72Ko) publié le 01/09/2022 à 15:01 AR_2022_068 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (151Ko) publié le 02/09/2022 à 15:39 AR_2022_069 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (165Ko) publié le 05/10/2022 à 14:21 AR_2022_070 portant permission de voirie - Rue du Calvaire (115Ko) publié le 07/10/2022 à 15:35 AR_2022_071 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (99Ko) publié le 12/10/2022 à 15:24 AR_2022_072 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (89Ko) publié le 19/10/2022 à 14:19 AR_2022_073 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (166Ko) publié le 19/10/2022 à 14:19 AR_2022_074 arrêté portant refus d'un transfert de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (141Ko) publié le 21/10/2022 à 10:17 AR_2022_076 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°1 - Chemin d'Escot (83Ko) publié le 15/11/2022 à 08:03 AR_2022_077 accordant un permis de construire avec prescriptions valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle (239Ko) publié le 15/11/2022 à 08:04 AR_2022_078 d'alignement individuel (591Ko) publié le 24/11/2022 à 09:33 AR_2022_079 réglementant la circulation et le stationnement le 3 décembre 2022 - Téléthon 2022 (86Ko) publié le 30/11/2022 à 15:24 AR_2022_086 fixant la liste des points d'eau incendie (140Ko) publié le 20/12/2022 à 14:33 AR_2022_087 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 21 décembre 2022 - Marché de noël (99Ko) publié le 20/12/2022 à 14:34	2021 AR_2021_001 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles (308Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (765Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_003 portant permission de voirie (702Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_004 interdisant la randonnée le 25 février 2021 - secteur Le Rus (394Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_005 portant permission de voirie (707Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_006 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (789Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_007 portant permission de voirie (662Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_009 portant permission de voirie (613Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_015 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1063Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (526Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_017 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (774Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_018 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental (568Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (782Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_020 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1152Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (784Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_026 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (457Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_027 portant rejet tacite d'un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_028 relatif à l'utilisation du domaine public (535Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_029 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet (454Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_030 autorisant un débit de boissons (509Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la place publique du village de Soueix le 19 juin 2021 (563Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (760Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_033 portant permission de voirie (604Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (795Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_035 portant autorisation de vide-greniers (544Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_036 de présomption de biens sans maître (701Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_037 de présomption de biens sans maître (707Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_038 de présomption de biens sans maître (683Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_039 de présomption de biens sans maître (688Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_040 de présomption de biens sans maître (678Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_042 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (610Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_043 portant permission de voirie (698Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_044 portant permission de voirie (683Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_045 portant permission de voirie (694Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_046 portant autorisation d'un marché nocturne (403Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_047 interdisant la circulation et le stationnement dans la rue des tourterelles le 11 août 2021 (360Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_048 autorisant un débit de boissons (566Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (821Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_050 portant permission de voirie (653Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_051 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (472Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_052 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1084Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_053 portant délégation à un conseiller municipal (498Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_054 portant établissement des lignes directrices de gestion "avancement de grade" (325Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_055 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle - ANNULÉ LE 08/09/2021 (834Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_055BIS de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (796Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_058 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle (828Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_059 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1043Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_060 portant permission de voirie (630Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_061 portant permission de voirie (661Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_062 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (782Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_063 portant permission de voirie (697Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (140Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_065 portant permission de voirie (594Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_066 portant permission de voirie (594Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_067 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (253Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_068 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 15 décembre 2021 (81Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_069 autorisant un débit de boissons - ANNULÉ LE 08/12/2021 (112Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_070 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (252Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_071 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (95Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_072 portant abrogation d'une autorisation de débit de boissons (580Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2021_073 portant accord tacite d'un permis de construire de maison individuelle modificatif au nom de la commune de Soueix-Rogalle (75Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29	2020 AR_2020_001 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (779Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_002 portant incorporation de biens sans maître (545Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_003 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (530Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_004 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (855Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_008 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (854Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_011 autorisant un débit de boissons (519Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_013 interdisant le stationnement sur la place publique du village de Soueix (299Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_014 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1028Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_015 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (943Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_016 portant délégation aux adjoints (691Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_017 portant autorisation préalable et permanent de poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux (365Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_018 portant délégation à un fonctionnaire en matière d'état civil (640Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_019 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle (343Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_020 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental (550Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (816Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_022 portant réglement général du marché communal (1254Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (591Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_024 prononçant la fermeture du camping municipal "La Claire" (479Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_025 portant autorisation de vide-greniers (554Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_026 autorisant un débit de boissons (505Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_027 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1072Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_028 autorisant un débit de boissons (516Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_029 autorisant un débit de boissons (505Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_030 interdisant la circulation dans la rue des tourterelles le 12 août 2020 (313Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_031 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles le 12 août 2020 (304Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_032 d'alignement individuel (352Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_033 autorisant un débit de boissons (501Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_034 autorisant un débit de boissons (502Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_035 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (480Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_036 portant autorisation d'un vide dressing (548Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_037 autorisant un débit de boissons (503Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_038 réglementant l'utilisation du " skate-park de la Claire " (1172Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_039 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (826Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_040 autorisant un débit de boissons (516Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_041 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (525Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_042 d'alignement individuel (367Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_043 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (275Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (825Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (516Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_048 de non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Soueix-Rogalle (846Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_049 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 16 décembre 2020 (355Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (759Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_051 Interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°4 (561Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_052 Instauration d'une zone de limitation de vitesse en agglomération - Hameau de Saint-Sernin (386Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2020_053 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (555Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29	2019 AR_2019_002 autorisant un débit de boissons (512Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_007 élaborant un plan communal de sauvegarde (520Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_009 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (536Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_010 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (558Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_011 fixant les limites de l'agglomération de Saint-Sernin (357Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_012 fixant le schéma d'implantation des arrêts nécessaires au dispositif "Rézo Pouce" (497Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_013 portant limites de l'agglomération de Saint-Sernin et de Soueix (574Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_014 constatant le transfert de biens immobiliers du bureau de bienfaisance de Rogalle à la commune (444Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_015 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (549Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_016 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (524Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_018 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (538Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (803Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_020 portant abandon d'une demande de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (392Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (811Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_022 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population (517Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_023 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 23 juin (500Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_024 autorisant un débit de boissons (510Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_025 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_026 autorisant la translation exceptionnelle du marché hebdomadaire communal (530Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_027 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (794Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_028 interdisant temporairement le stationnement dans la rue principale des villages de Soueix et Saint-Sernin (261Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_029 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (273Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_029BIS accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (annule et remplace l'arrêté n°AR_2019_029) (1105Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_029TER accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (annule et remplace l'arrêté n°AR_2019_029BIS) (1047Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_030 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (532Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_031 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (479Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_032 autorisant un débit de boissons (509Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_033 portant autorisation de vide-greniers (576Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_034 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (497Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_035 autorisant un débit de boissons (526Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_036 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation (508Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_038 autorisant un débit de boissons (511Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_039 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (530Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_040 interdisant la baignade dans la prise d'eau et le canal d'amenée de la centrale hydroélectrique "La Claire" (481Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_041 autoriant un débit de boissons (509Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_042 réglementant le déroulement de la fête communale (674Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_043 autorisant un débit de boissons (517Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_044 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux (354Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (744Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_046 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (536Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_047 autorisant un débit de boissons (509Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_048 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1104Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (757Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (752Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_051 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (682Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_052 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (592Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_053 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération (555Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_054 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (537Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_057 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1174Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_058 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1167Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_059 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement le 7 décembre 2019 (551Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_060 réglementant la circulation le 18 décembre 2019 (417Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_061 portant réglementation temporaire du stationnement sur la place de la poste (516Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_062 autorisant un débit de boissons (562Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2019_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (729Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
2018 AR_2018_001 autorisant un débit de boissons (1120Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1694Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_005 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1302Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_006 interdisant la divagation des animaux (560Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1642Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1671Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_010 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (579Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_011 modifiant les conditions d'éclairage public sur le territoire de la commune de Soueix-Rogalle (664Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_012 fixant la liste des points d'eau incendie (872Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_013 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (988Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_014 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (538Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_015 interdisant temporairement le stationnement sur la place de la Mairie (487Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_016 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (789Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_017 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (525Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_018 autorisant un débit de boissons (515Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_019 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 23 juin (310Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_020 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation (541Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_021 refusant le transfert d'un pouvoir de police administrative spéciale (497Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_022 portant autorisation de vide-greniers (587Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_023 relatif à l'utilisation temporaire du domaine public communal (478Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_025 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 15 août (409Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_026 autorisant un débit de boissons (534Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_027 réglementant la circulation et le stationnement le 19 août 2018 (406Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_028 réglementant le déroulement de la fête communale (677Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_029 autorisant un débit de boissons (527Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_030 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme (534Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_031 réglementant la circulation et le stationnement le 16 septembre 2018 (352Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (822Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_033 réglementant la circulation le 21 novembre 2018 (317Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (670Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_035 réglementant la circulation et le stationnement le 8 décembre 2018 (379Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_036 autorisant un débit de boissons (495Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_037BIS accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1027Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_038 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (391Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_039 réglementant la circulation le 12 décembre 2018 (477Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_040 autorisant un débit de boissons (519Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2018_041 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (797Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29	2017 AR_2017_005 autorisant un débit de boisson (733Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_006 accordant un permis de construire (1610Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_009 autorisant un débit de boisson (689Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_010 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme (1184Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_011 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 14 mai (691Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_012 autorisant un débit de boissons (1068Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1628Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_014 portant incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître dans le domaine communal (1089Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1765Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_016 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 24 juin (670Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_017 autorisant un débit de boissons (1134Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_020 portant autorisation de vide-greniers (1260Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_022 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 9 août (835Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_023 autorisant un débit de boissons (1134Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_024 interdisant le stationnement et l'arrêt dans la rue de la poste (intersection avec la rue principale) (628Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_025 réglementant la circulation et le stationnement le 20 août 2017 (765Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_026 réglementant le déroulement de la fête communale (1194Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_027 autorisant un débit de boissons (1127Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_028 d'opposition à une déclaration préalable (792Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_029 interdisant la circulation et le stationnement le 27 août 2017 sur la VC n°2 (584Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_030 de non opposition à une déclaration préalable (1656Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_031 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation (1111Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_032 règlementant la circulation et le stationnement le dimanche 15 octobre (709Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_033 réglementant le stationnement sur la route de la Serre (1083Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_034 autorisant un débit de boissons (1126Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_035 accordant un permis de construire au nom de la comune de Soueix-Rogalle (1596Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_037 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1585Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_038 concernant l'élagage ou l'abattage d'arbres (1333Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_039 réglementant la circulation et le stationnement le 20 décembre 2017 (767Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_040 autorisant un débit de boissons (1130Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_041 de non-opposition à une déclaration préalable (1653Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_043 portant délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil (1222Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_044 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1792Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2017_045 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle (678Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29	2016 AR_2016_002 Restriction de la circulation (982Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_003 Certificat d'urbanisme (1706Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_004 Transfert de permis de construire (1443Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_009 Débit de boisson (736Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_010 Permis de construire (1692Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_012 Permis de stationnement (834Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_013 Certificat d'urbanisme (1562Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_014 Autorisation de poursuites du receveur municipal (735Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_017 Permis de stationnement (853Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_018 Débit de boisson (40Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_019 Règlementant la circulation et le stationnement (1286Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_020 Opposition à une déclaration préalable (1312Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_021 Vide greniers (1159Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_022 Débit de boisson (732Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_024 Marché nocturne (1015Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_025 Règlementant la circulation et le stationnement (1179Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_026 Fête communale (1172Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_027 Débit de boisson (713Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_028 Opposition à une déclaration préalable (1133Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_029 Grati-feria (716Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_030 Interdisant le stationnement (660Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_031 Règlement des cimetières communaux (7277Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_032 Permis de construire (1770Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_033 Opposition à une déclaration préalable (1013Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_034 Non opposition à une déclaration préalable (1434Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29 AR_2016_038 Incorporation de biens vacants classés sans maîtres (751Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29