Commune de Soueix-Rogalle en Couserans

Les arrêtés municipaux

Vous trouverez ci dessous les arrêtés municipaux. Les numéros "manquants" correspondent à des arrêtés municipaux individuels ayant fait l'objet d'une notification à l'intéréssé(e) et non à un affichage public.
2021 AR_2021_001 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles (308Ko) AR_2021_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (765Ko) AR_2021_003 portant permission de voirie (702Ko) AR_2021_004 interdisant la randonnée le 25 février 2021 - secteur Le Rus (394Ko) AR_2021_005 portant permission de voirie (707Ko) AR_2021_006 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (789Ko) AR_2021_007 portant permission de voirie (662Ko) AR_2021_009 portant permission de voirie (613Ko) AR_2021_015 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1063Ko) AR_2021_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (526Ko) AR_2021_017 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (774Ko) AR_2021_018 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental (568Ko) AR_2021_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (782Ko) AR_2021_020 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1152Ko) AR_2021_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (784Ko) AR_2021_026 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (457Ko) AR_2021_027 portant rejet tacite d'un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (478Ko) AR_2021_028 relatif à l'utilisation du domaine public (535Ko) AR_2021_029 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet (454Ko) AR_2021_030 autorisant un débit de boissons (509Ko) AR_2021_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la place publique du village de Soueix le 19 juin 2021 (563Ko) AR_2021_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (760Ko) AR_2021_033 portant permission de voirie (604Ko) AR_2021_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (795Ko) AR_2021_035 portant autorisation de vide-greniers (544Ko) AR_2021_036 de présomption de biens sans maître (701Ko) AR_2021_037 de présomption de biens sans maître (707Ko) AR_2021_038 de présomption de biens sans maître (683Ko) AR_2021_039 de présomption de biens sans maître (688Ko) AR_2021_040 de présomption de biens sans maître (678Ko) AR_2021_042 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (610Ko) AR_2021_043 portant permission de voirie (698Ko) AR_2021_044 portant permission de voirie (683Ko) AR_2021_045 portant permission de voirie (694Ko) AR_2021_046 portant autorisation d'un marché nocturne (403Ko) AR_2021_047 interdisant la circulation et le stationnement dans la rue des tourterelles le 11 août 2021 (360Ko) AR_2021_048 autorisant un débit de boissons (566Ko) AR_2021_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (821Ko) AR_2021_050 portant permission de voirie (653Ko) AR_2021_051 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (472Ko) AR_2021_052 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1084Ko) AR_2021_053 portant délégation à un conseiller municipal (498Ko) AR_2021_054 portant établissement des lignes directrices de gestion "avancement de grade" (325Ko) AR_2021_055 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle - ANNULÉ LE 08/09/2021 (834Ko) AR_2021_055BIS de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (796Ko) AR_2021_058 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle (828Ko) AR_2021_059 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1043Ko) AR_2021_060 portant permission de voirie (630Ko) AR_2021_061 portant permission de voirie (661Ko) AR_2021_062 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (782Ko) AR_2021_063 portant permission de voirie (697Ko) AR_2021_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (140Ko) AR_2021_065 portant permission de voirie (594Ko) AR_2021_066 portant permission de voirie (594Ko) AR_2021_067 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (253Ko) AR_2021_068 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 15 décembre 2021 (81Ko) AR_2021_069 autorisant un débit de boissons (112Ko) AR_2021_070 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (252Ko)	2020 AR_2020_001 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (779Ko) AR_2020_002 portant incorporation de biens sans maître (545Ko) AR_2020_003 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (530Ko) AR_2020_004 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (855Ko) AR_2020_008 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (854Ko) AR_2020_011 autorisant un débit de boissons (519Ko) AR_2020_013 interdisant le stationnement sur la place publique du village de Soueix (299Ko) AR_2020_014 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1028Ko) AR_2020_015 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (943Ko) AR_2020_016 portant délégation aux adjoints (691Ko) AR_2020_017 portant autorisation préalable et permanent de poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux (365Ko) AR_2020_018 portant délégation à un fonctionnaire en matière d'état civil (640Ko) AR_2020_019 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle (343Ko) AR_2020_020 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental (550Ko) AR_2020_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (816Ko) AR_2020_022 portant réglement général du marché communal (1254Ko) AR_2020_023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (591Ko) AR_2020_024 prononçant la fermeture du camping municipal "La Claire" (479Ko) AR_2020_025 portant autorisation de vide-greniers (554Ko) AR_2020_026 autorisant un débit de boissons (505Ko) AR_2020_027 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1072Ko) AR_2020_028 autorisant un débit de boissons (516Ko) AR_2020_029 autorisant un débit de boissons (505Ko) AR_2020_030 interdisant la circulation dans la rue des tourterelles le 12 août 2020 (313Ko) AR_2020_031 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles le 12 août 2020 (304Ko) AR_2020_032 d'alignement individuel (352Ko) AR_2020_033 autorisant un débit de boissons (501Ko) AR_2020_034 autorisant un débit de boissons (502Ko) AR_2020_035 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (480Ko) AR_2020_036 portant autorisation d'un vide dressing (548Ko) AR_2020_037 autorisant un débit de boissons (503Ko) AR_2020_038 réglementant l'utilisation du " skate-park de la Claire " (1172Ko) AR_2020_039 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (826Ko) AR_2020_040 autorisant un débit de boissons (516Ko) AR_2020_041 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (525Ko) AR_2020_042 d'alignement individuel (367Ko) AR_2020_043 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (275Ko) AR_2020_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (825Ko) AR_2020_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (516Ko) AR_2020_048 de non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Soueix-Rogalle (846Ko) AR_2020_049 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 16 décembre 2020 (355Ko) AR_2020_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (759Ko) AR_2020_051 Interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°4 (561Ko) AR_2020_052 Instauration d'une zone de limitation de vitesse en agglomération - Hameau de Saint-Sernin (386Ko) AR_2020_053 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (555Ko)	2019 AR_2019_002 autorisant un débit de boissons (512Ko) AR_2019_007 élaborant un plan communal de sauvegarde (520Ko) AR_2019_009 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (536Ko) AR_2019_010 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (558Ko) AR_2019_011 fixant les limites de l'agglomération de Saint-Sernin (357Ko) AR_2019_012 fixant le schéma d'implantation des arrêts nécessaires au dispositif "Rézo Pouce" (497Ko) AR_2019_013 portant limites de l'agglomération de Saint-Sernin et de Soueix (574Ko) AR_2019_014 constatant le transfert de biens immobiliers du bureau de bienfaisance de Rogalle à la commune (444Ko) AR_2019_015 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (549Ko) AR_2019_016 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (524Ko) AR_2019_018 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (538Ko) AR_2019_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (803Ko) AR_2019_020 portant abandon d'une demande de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (392Ko) AR_2019_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (811Ko) AR_2019_022 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population (517Ko) AR_2019_023 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 23 juin (500Ko) AR_2019_024 autorisant un débit de boissons (510Ko) AR_2019_025 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (478Ko) AR_2019_026 autorisant la translation exceptionnelle du marché hebdomadaire communal (530Ko) AR_2019_027 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (794Ko) AR_2019_028 interdisant temporairement le stationnement dans la rue principale des villages de Soueix et Saint-Sernin (261Ko) AR_2019_029 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (273Ko) AR_2019_029BIS accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (annule et remplace l'arrêté n°AR_2019_029) (1105Ko) AR_2019_029TER accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (annule et remplace l'arrêté n°AR_2019_029BIS) (1047Ko) AR_2019_030 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (532Ko) AR_2019_031 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (479Ko) AR_2019_032 autorisant un débit de boissons (509Ko) AR_2019_033 portant autorisation de vide-greniers (576Ko) AR_2019_034 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix (497Ko) AR_2019_035 autorisant un débit de boissons (526Ko) AR_2019_036 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation (508Ko) AR_2019_038 autorisant un débit de boissons (511Ko) AR_2019_039 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (530Ko) AR_2019_040 interdisant la baignade dans la prise d'eau et le canal d'amenée de la centrale hydroélectrique "La Claire" (481Ko) AR_2019_041 autoriant un débit de boissons (509Ko) AR_2019_042 réglementant le déroulement de la fête communale (674Ko) AR_2019_043 autorisant un débit de boissons (517Ko) AR_2019_044 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux (354Ko) AR_2019_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (744Ko) AR_2019_046 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (536Ko) AR_2019_047 autorisant un débit de boissons (509Ko) AR_2019_048 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1104Ko) AR_2019_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (757Ko) AR_2019_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (752Ko) AR_2019_051 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (682Ko) AR_2019_052 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (592Ko) AR_2019_053 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération (555Ko) AR_2019_054 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération (537Ko) AR_2019_057 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1174Ko) AR_2019_058 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1167Ko) AR_2019_059 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement le 7 décembre 2019 (551Ko) AR_2019_060 réglementant la circulation le 18 décembre 2019 (417Ko) AR_2019_061 portant réglementation temporaire du stationnement sur la place de la poste (516Ko) AR_2019_062 autorisant un débit de boissons (562Ko) AR_2019_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (729Ko)	2018 AR_2018_001 autorisant un débit de boissons (1120Ko) AR_2018_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1694Ko) AR_2018_005 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1302Ko) AR_2018_006 interdisant la divagation des animaux (560Ko) AR_2018_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1642Ko) AR_2018_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1671Ko) AR_2018_010 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (579Ko) AR_2018_011 modifiant les conditions d'éclairage public sur le territoire de la commune de Soueix-Rogalle (664Ko) AR_2018_012 fixant la liste des points d'eau incendie (872Ko) AR_2018_013 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (988Ko) AR_2018_014 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (538Ko) AR_2018_015 interdisant temporairement le stationnement sur la place de la Mairie (487Ko) AR_2018_016 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (789Ko) AR_2018_017 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (525Ko) AR_2018_018 autorisant un débit de boissons (515Ko) AR_2018_019 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 23 juin (310Ko) AR_2018_020 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation (541Ko) AR_2018_021 refusant le transfert d'un pouvoir de police administrative spéciale (497Ko) AR_2018_022 portant autorisation de vide-greniers (587Ko) AR_2018_023 relatif à l'utilisation temporaire du domaine public communal (478Ko) AR_2018_025 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 15 août (409Ko) AR_2018_026 autorisant un débit de boissons (534Ko) AR_2018_027 réglementant la circulation et le stationnement le 19 août 2018 (406Ko) AR_2018_028 réglementant le déroulement de la fête communale (677Ko) AR_2018_029 autorisant un débit de boissons (527Ko) AR_2018_030 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme (534Ko) AR_2018_031 réglementant la circulation et le stationnement le 16 septembre 2018 (352Ko) AR_2018_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (822Ko) AR_2018_033 réglementant la circulation le 21 novembre 2018 (317Ko) AR_2018_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (670Ko) AR_2018_035 réglementant la circulation et le stationnement le 8 décembre 2018 (379Ko) AR_2018_036 autorisant un débit de boissons (495Ko) AR_2018_037BIS accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1027Ko) AR_2018_038 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (391Ko) AR_2018_039 réglementant la circulation le 12 décembre 2018 (477Ko) AR_2018_040 autorisant un débit de boissons (519Ko) AR_2018_041 de non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (797Ko)	2017 AR_2017_005 autorisant un débit de boisson (733Ko) AR_2017_006 accordant un permis de construire (1610Ko) AR_2017_009 autorisant un débit de boisson (689Ko) AR_2017_010 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme (1184Ko) AR_2017_011 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 14 mai (691Ko) AR_2017_012 autorisant un débit de boissons (1068Ko) AR_2017_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1628Ko) AR_2017_014 portant incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître dans le domaine communal (1089Ko) AR_2017_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1765Ko) AR_2017_016 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 24 juin (670Ko) AR_2017_017 autorisant un débit de boissons (1134Ko) AR_2017_020 portant autorisation de vide-greniers (1260Ko) AR_2017_022 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 9 août (835Ko) AR_2017_023 autorisant un débit de boissons (1134Ko) AR_2017_024 interdisant le stationnement et l'arrêt dans la rue de la poste (intersection avec la rue principale) (628Ko) AR_2017_025 réglementant la circulation et le stationnement le 20 août 2017 (765Ko) AR_2017_026 réglementant le déroulement de la fête communale (1194Ko) AR_2017_027 autorisant un débit de boissons (1127Ko) AR_2017_028 d'opposition à une déclaration préalable (792Ko) AR_2017_029 interdisant la circulation et le stationnement le 27 août 2017 sur la VC n°2 (584Ko) AR_2017_030 de non opposition à une déclaration préalable (1656Ko) AR_2017_031 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation (1111Ko) AR_2017_032 règlementant la circulation et le stationnement le dimanche 15 octobre (709Ko) AR_2017_033 réglementant le stationnement sur la route de la Serre (1083Ko) AR_2017_034 autorisant un débit de boissons (1126Ko) AR_2017_035 accordant un permis de construire au nom de la comune de Soueix-Rogalle (1596Ko) AR_2017_037 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1585Ko) AR_2017_038 concernant l'élagage ou l'abattage d'arbres (1333Ko) AR_2017_039 réglementant la circulation et le stationnement le 20 décembre 2017 (767Ko) AR_2017_040 autorisant un débit de boissons (1130Ko) AR_2017_041 de non-opposition à une déclaration préalable (1653Ko) AR_2017_043 portant délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil (1222Ko) AR_2017_044 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle (1792Ko) AR_2017_045 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle (678Ko)
2016 AR_2016_002 Restriction de la circulation (982Ko) AR_2016_003 Certificat d'urbanisme (1706Ko) AR_2016_004 Transfert de permis de construire (1443Ko) AR_2016_009 Débit de boisson (736Ko) AR_2016_010 Permis de construire (1692Ko) AR_2016_012 Permis de stationnement (834Ko) AR_2016_013 Certificat d'urbanisme (1562Ko) AR_2016_014 Autorisation de poursuites du receveur municipal (735Ko) AR_2016_017 Permis de stationnement (853Ko) AR_2016_018 Débit de boisson (40Ko) AR_2016_019 Règlementant la circulation et le stationnement (1286Ko) AR_2016_020 Opposition à une déclaration préalable (1312Ko) AR_2016_021 Vide greniers (1159Ko) AR_2016_022 Débit de boisson (732Ko) AR_2016_024 Marché nocturne (1015Ko) AR_2016_025 Règlementant la circulation et le stationnement (1179Ko) AR_2016_026 Fête communale (1172Ko) AR_2016_027 Débit de boisson (713Ko) AR_2016_028 Opposition à une déclaration préalable (1133Ko) AR_2016_029 Grati-feria (716Ko) AR_2016_030 Interdisant le stationnement (660Ko) AR_2016_031 Règlement des cimetières communaux (7277Ko) AR_2016_032 Permis de construire (1770Ko) AR_2016_033 Opposition à une déclaration préalable (1013Ko) AR_2016_034 Non opposition à une déclaration préalable (1434Ko) AR_2016_038 Incorporation de biens vacants classés sans maîtres (751Ko)