Soueix-Rogalle

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Recueil des actes administratifs

Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du conseil municipal ainsi que les arrêtés municipaux.
Pour tout procès-verbal ou arrêté antérieur à 2016, s'adresser au secrétariat.

2025
- Séances du conseil
  - Table récapitulative 2025.pdf publié le 09/07/2025 à 08:26
  - 2025-06-16.pdf publié le 09/07/2025 à 08:31
  - 2025-05-27.pdf publié le 18/06/2025 à 10:59
  - 2025-04-15.pdf publié le 26/06/2025 à 14:44
  - 2025-03-25.pdf publié le 15/04/2025 à 22:28
  - 2025-02-25.pdf publié le 31/03/2025 à 10:44
  - 2025-01-14.pdf publié le 26/02/2025 à 08:13
- Arrêtés municipaux
  - AR_2025_057 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 22/08/2025 à 10:13
  - AR_2025_056 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/08/2025 à 11:56
  - AR_2025_055 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/08/2025 à 11:56
  - AR_2025_054 réglementant la circulation et le stationnement sur la rue des Tourterelles le 13 août 2025 - Concert Les Oiseaux de Trottoir.pdf publié le 01/08/2025 à 08:22
  - AR_2025_053 autorisant un débit de boissons - 13 août 2025.pdf publié le 01/08/2025 à 08:22
  - AR_2025_051 portant permission de voirie -Route Louis Souquet et Place Justin Clanet.pdf publié le 24/07/2025 à 10:41
  - AR_2025_050 portant permission de voirie - Route de la Serre.pdf publié le 08/07/2025 à 12:09
  - AR_2025_049 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies - Réhabilitation ancienne carrosserie.pdf publié le 08/07/2025 à 11:16
  - AR_2025_048 portant permission de voirie - Route de la Serre.pdf publié le 08/07/2025 à 11:16
  - AR_2025_047 de non-opposition à une déclaration préalable construction et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 08/07/2025 à 11:16
  - AR_2025_046 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 04/07/2025 à 08:14
  - AR_2025_045 d'opposition à une déclaration préalable construction et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 02/07/2025 à 16:12
  - AR_2025_044 portant permission de voirie - Rue Joseph Caubet.pdf publié le 30/06/2025 à 15:11
  - AR_2025_043 autorisant un commerçant à occuper le domaine public.pdf publié le 30/06/2025 à 15:11
  - AR_2025_041 autorisant un débit de boissons - 28 juin 2025.pdf publié le 24/06/2025 à 15:03
  - AR_2025_040 portant délégation à un conseiller municipal - Célébration d'un mariage.pdf publié le 23/06/2025 à 11:18
  - AR_2025_039 portant nomination d'une mandataire suppléante - musée des colporteurs.pdf publié le 02/07/2025 à 16:12
  - AR_2025_038 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population.pdf publié le 23/06/2025 à 11:21
  - AR_2025_037 autorisant un débit de boissons - Marché nocturne.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45
  - AR_2025_036 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 6 août 2025 - Marché nocturne.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45
  - AR_2025_035 réglementant la circulation et le stationnement dans la Rue des Tourterelles les 14 juillet et 15 août 2025 - Vide-greniers.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45
  - AR_2025_034 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45
  - AR_2025_032 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/06/2025 à 09:58
  - AR_2025_031 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/06/2025 à 09:58
  - AR_2025_030 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 02/06/2025 à 14:08
  - AR_2025_028 portant retrait et refus de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 27/05/2025 à 09:46
  - AR_2025_027 accordant un permis de construire valant autorisation de travaux sur ERP au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 22/05/2025 à 09:51
  - AR_2025_026 portant autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) dans le cadre d'un permis de construire au nom de l'État.pdf publié le 22/05/2025 à 09:51
  - AR_2025_025 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 20/05/2025 à 10:26
  - AR_2025_024 prorogeant l'arrêté n°AR_2025_012 en date du 28 février 2025 relatif à un péril.pdf publié le 30/04/2025 à 11:19
  - AR_2025_023 autorisant un débit de boissons - Compétition de canoë-kayak.pdf publié le 30/04/2025 à 11:19
  - AR_2025_022 autorisant un débit de boissons - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 30/04/2025 à 10:47
  - AR_2025_021 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 30/04/2025 à 10:47
  - AR_2025_020 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 8 au 11 mai 2025 - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 30/04/2025 à 10:47
  - AR_2025_019 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 29/04/2025 à 15:33
  - AR_2025_018 d'alignement individuel.pdf publié le 29/04/2025 à 15:44
  - AR_2025_017 relatif à un péril.pdf publié le 20/03/2025 à 16:26
  - AR_2025_016 portant rejet tacite d'une déclaration préalable.pdf publié le 18/03/2025 à 10:21
  - AR_2025_014 réglementant la circulation et le stationnement sur la place Justin Clanet le 11 mars 2025.pdf publié le 11/03/2025 à 09:11
  - AR_2025_012 relatif à un péril.pdf publié le 28/02/2025 à 15:01
  - AR_2025_011 portant désignation du référent communal pour la réforme de l'apostille et de la légalisation.pdf publié le 28/02/2025 à 10:10
  - AR_2025_010 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Frête.pdf publié le 24/02/2025 à 10:04
  - AR_2025_009 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Frête.pdf publié le 24/02/2025 à 10:04
  - AR_2025_008 d'alignement individuel.pdf publié le 21/02/2025 à 14:50
  - AR_2025_007 d'alignement individuel.pdf publié le 21/02/2025 à 14:50
  - AR_2025_006 transférant un permis de construire de maison individuelle (PCMI) au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 18/02/2025 à 14:29
  - AR_2025_005 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 17/02/2025 à 14:40
  - AR_2025_004 portant permission de voirie - Route de Ségouge.pdf publié le 11/02/2025 à 11:26
  - AR_2025_003 d'alignement individuel.pdf publié le 06/02/2025 à 10:18
  - AR_2025_002 d'alignement individuel.pdf publié le 06/02/2025 à 10:18
2024
- Séances du conseil
  - Table récapitulative 2024.pdf publié le 11/12/2024 à 08:54
  - 2024-12-10.pdf publié le 15/01/2025 à 08:18
  - 2024-11-07.pdf publié le 11/12/2024 à 08:52
  - 2024-09-24.pdf publié le 08/11/2024 à 08:33
  - 2024-08-29.pdf publié le 25/09/2024 à 08:23
  - 2024-07-04.pdf publié le 30/08/2024 à 08:20
  - 2024-05-23.pdf publié le 05/07/2024 à 08:26
  - 2024-04-09.pdf publié le 27/05/2024 à 14:40
  - 2024-03-05.pdf publié le 27/05/2024 à 14:40
  - 2024-01-11.pdf publié le 27/05/2024 à 14:40
- Arrêtés municipaux
  - AR_2024_079 réglementant la circulation et le stationnement sur la Rue Joseph Caubet et Impasse du Saouzinquet le 20 décembre 2024.pdf publié le 20/12/2024 à 09:22
  - AR_2024_078 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 18 décembre 2024 - Marché de noël.pdf publié le 16/12/2024 à 11:41
  - AR_2024_077 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin d'Escots.pdf publié le 13/12/2024 à 09:21
  - AR_2024_076 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/12/2024 à 09:33
  - AR_2024_075 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/12/2024 à 09:33
  - AR_2024_074 portant abandon d'une demande de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 10/12/2024 à 09:51
  - AR_2024_072 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 03/12/2024 à 09:50
  - AR_2024_071 relatif à l'incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section B n°2194 située Soueix et Campagne.pdf publié le 28/11/2024 à 08:27
  - AR_2024_070 relatif à l'incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section 248 A n°1851 située Sarnech et Couhesti.pdf publié le 28/11/2024 à 08:27
  - AR_2024_069 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 28/11/2024 à 08:27
  - AR_2024_068 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 19/11/2024 à 10:04
  - AR_2024_067 portant règlmentation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de Coumelège.pdf publié le 15/11/2024 à 11:31
  - AR_2024_066 interdisant temporairement le stationnement sur la place Justin Clanet - Bourse aux snowboards.pdf publié le 15/11/2024 à 11:31
  - AR_2024_065 portant permission de voirie - Rue de la Poste - Impasse du Canal.pdf publié le 05/11/2024 à 11:01
  - AR_2024_064 portant permission de voirie - Rue des Glycines.pdf publié le 05/11/2024 à 11:01
  - AR_2024_061 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 31 octobre 2024 - Halloween.pdf publié le 30/10/2024 à 10:51
  - AR_2024_060 autorisant un débit de boissons - Halloween.pdf publié le 30/10/2024 à 10:51
  - AR_2024_059 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 22/10/2024 à 10:15
  - AR_2024_058 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 15/10/2024 à 14:03
  - AR_2024_057 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 11/10/2024 à 10:01
  - AR_2024_056 portant autorisation d'un vide dressing.pdf publié le 11/10/2024 à 10:01
  - AR_2024_055 portant permission de voirie - Rue Joseph Caubet - Impasse du Courraou.pdf publié le 30/09/2024 à 15:06
  - AR_2024_054 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin d'Escots.pdf publié le 24/09/2024 à 09:42
  - AR_2024_052 portant abandon d'une demande de déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 18/09/2024 à 11:05
  - AR_2024_051 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la Route de la Serre.pdf publié le 11/09/2024 à 14:10
  - AR_2024_049 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Route de la Serre.pdf publié le 30/08/2024 à 11:13
  - AR_2024_048 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 28/08/2024 à 14:45
  - AR_2024_046 portant permission de voirie - Rue Notre-Dame de Rogalle.pdf publié le 27/08/2024 à 10:52
  - AR_2024_045 portant permission de voirie - Rue Joseph Caubet - Impasse du Courraou.pdf publié le 21/08/2024 à 09:25
  - AR_2024_044 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue Joseph Caubet le 9 août 2024.pdf publié le 09/08/2024 à 09:22
  - AR_2024_042 portant nomination d'une mandataire suppléante - musée des colporteurs.pdf publié le 09/08/2024 à 14:29
  - AR_2024_041 portant abandon d'une demande de déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/08/2024 à 10:04
  - AR_2024_040 portant abandon d'une demande de déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/08/2024 à 10:04
  - AR_2024_038 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de Coumelège.pdf publié le 25/07/2024 à 15:18
  - AR_2024_037 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 25/07/2024 à 11:07
  - AR_2024_036 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 25/07/2024 à 11:07
  - AR_2024_035 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 25/07/2024 à 11:07
  - AR_2024_034 portant permission de voirie - Route de Saint-Sernin.pdf publié le 09/07/2024 à 16:52
  - AR_2024_032 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 05/07/2024 à 16:21
  - AR_2024_031 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 03/07/2024 à 13:53
  - AR_2024_030 autorisant un tir d'artifice de divertissement.pdf publié le 02/07/2024 à 14:59
  - AR_2024_029 autorisant un débit de boissons - Fête communale.pdf publié le 02/07/2024 à 14:59
  - AR_2024_028 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 02/07/2024 à 14:59
  - AR_2024_025 portant réglement général du marché communal hebdomadaire de producteurs locaux.pdf publié le 04/06/2024 à 14:04
  - AR_2024_024 réglementant la circulation et le stationnement sur la Rue de la Poste du 4 au 5 juin 2024.pdf publié le 30/05/2024 à 16:24
  - AR_2024_023 réglementant la circulation et le stationnement sur le Chemin de la Pujole du 13 au 17 mai 2024.pdf publié le 14/05/2024 à 11:05
  - AR_2024_022 autorisant un débit de boissons – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 02/05/2024 à 16:47
  - AR_2024_021 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 02/05/2024 à 16:47
  - AR_2024_020 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 8 au 12 mai 2024 – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 02/05/2024 à 16:47
  - AR_2024_019 autorisant un débit de boissons - Marché nocturne.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_018 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 7 août 2024 - Marché nocturne.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_017 réglementant la circulation et le stationnement sur la Route Louis Souquet du 15 avril au 15 mai 2024.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_014 Arrêté accordant un permis de démolir au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_013 autorisant un commerçant à occuper le domaine public.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_012 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Frête.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_010 réglementant la circulation et le stationnement sur la Route de Saint-Sernin du 8 au 30 mars 2024.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_009 réglementant la circulation et le stationnement sur le Chemin du Taux le 16 février 2024.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_008 portant rejet tacite d'une déclaration préalable.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
  - AR_2024_007 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53
2023
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 19/12/2023 à 08:22
  - 2023-12-12.PDF publié le 12/01/2024 à 08:20
  - 2023-10-12.PDF publié le 13/12/2023 à 08:35
  - 2023-09-19.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-08-29.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-06-20.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-05-25.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-04-13.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-03-09.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-01-24.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
- Arrêtés municipaux
  - AR_2023_066 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 20 décembre 2023 - Marché de noël.pdf publié le 19/12/2023 à 11:15
  - AR_2023_061 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 15/12/2023 à 11:36
  - AR_2023_060 portant permission de voirie.pdf publié le 12/12/2023 à 10:41
  - AR_2023_059 réglementant la circulation et le stationnement sur le Chemin du Taux le 27 novembre 2023.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_058 réglementant la circulation et le stationnement sur la Route Louis Souquet le 24 novembre 2023.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_057 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_056 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_055 portant autorisation d'un vide dressing.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_054 réglementant la circulation et le stationnement - Rue Georges Duran.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_053 modifiant la régie de recettes du musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_052 réglementant la circulation – Rue Georges Duran.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_050 portant permission de voirie – Rue Georges Duran.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_049 autorisant un débit de boissons - Compétition de skateboard.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_048 interdisant temporairement le stationnement sur la place Justin Clanet – Salon du Livre 2023.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_047 réglementant la circulation et le stationnement dans la Rue des Tourterelles le 9 août 2023 – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_046 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_045 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la Rue de la Poste.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_044 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_043 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur Rue des Glycines.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_042 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Route de la Serre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_039 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_038 portant réglementation d'un tir d'artifice de divertissement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_037 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_036 autorisant un débit de boissons – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_035 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 9 août 2023 – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_034 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_033 autorisant un débit de boissons – Fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_032 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_031 portant nomination d'une mandataire suppléante – musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_030 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_029 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_028-Annexe.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_028 relatif au numérotage des immeubles.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_027 relatif à la dénomination des voies et places publiques.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_026 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_025 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_024 autorisant un débit de boissons - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_023 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_022 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 6 au 8 mai 2023 - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_020 relatif à l'utilisation du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_019 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_018 transférant un permis de construire de maison individuelle (PCMI) au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_017 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_016 portant délégation de signature au Service départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_015 de non-opposition à une déclaration préalable pour lotissement ou divisions foncières au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_014 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_012 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_010 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_007 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_004 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_002 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°1 – Chemin d'Escots.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_001 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
2022
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-12-06.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-10-20.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-08-30.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-06-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-05-24.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-04-12.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-03-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-01-25.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
- Arrêtés municipaux
  - AR_2022_087 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 21 décembre 2022 – Marché de noël.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_086 fixant la liste des points d'eau incendie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_079 réglementant la circulation et le stationnement le 3 décembre 2022 – Téléthon 2022.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_078 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_077 accordant un permis de construire avec prescriptions valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_076 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°1 – Chemin d'Escot.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_074 portant refus d'un transfert de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_073 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_072 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_071 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_070 portant permission de voirie - Rue du Calvaire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_069 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_068 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_067 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°3.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_066 portant règlement intérieur de la salle sise place Justin Clanet.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_065 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_064 concernant les aires de jeux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_063 portant règlement des espaces verts publics.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_062 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_060 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_059 autorisant un débit de boissons – Fête communale – Annule et remplace l'arrêté n°AR_2022_057.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_057 autorisant un débit de boissons – Fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_056 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_055 portant retrait et accord de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_054 de non-opposition à une déclaration préalable pour lotissement ou divisions foncières au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_053 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_052 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_051 autorisant un débit de boissons – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_050 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 3 août 2022 – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_048 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_046 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_045 modifiant l'arrêté n°AR_2022_042 – Débit de boissons – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_044 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_043 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue des tourterelles du 25 au 26 juin 2022 – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_042 autorisant un débit de boissons – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_041 autorisant un débit de boissons – Compétition de skateboard.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_038 portant nomination d'une mandataire suppléante – musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_037 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°4 – Route de Ségouge.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_030 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_029 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_028 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 6 au 8 mai 2022 – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_027 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_026 autorisant un débit de boissons – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_025 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°3.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_024 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_023 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_022 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_021 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_018 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°6.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_016 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_014 portant nomination d'un régisseur de recettes et de mandataires suppléants – musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_004 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_003 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_001 accordant un permis de démolir au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
2021
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-12-14.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-11-09.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-09-07.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-06-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-05-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-04-14.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-03-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-01-19.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
- Arrêtés municipaux
  - AR_2021_073 portant accord tacite d'un permis de construire de maison individuelle modificatif au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_072 portant abrogation d'une autorisation de débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_071 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_070 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_069 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_068 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 15 décembre 2021.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_067 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_066 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_065 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_063 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_062 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_061 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_060 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_059 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_058 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_055BIS de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_054 portant établissement des lignes directrices de gestion « avancement de grade ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_053 portant délégation à un conseiller municipal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_052 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_051 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_050 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_048 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_047 interdisant la circulation et le stationnement dans la rue des tourterelles le 11 août 2021.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_046 portant autorisation d'un marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_045 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_044 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_043 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_042 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_041 portant délégation en matière d'établissement des listes électorales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_040 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_039 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_038 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_037 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_036 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_035 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_033 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la place publique du village de Soueix le 19 juin 2021.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_030 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_029 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_028 relatif à l'utilisation du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_027 portant rejet tacite d'un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_026 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_020 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_018 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_017 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_015 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_009 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_007 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_006 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_005 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_004 interdisant la randonnée le 25 février 2021 – secteur Le Rus.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_003 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_001 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
2020
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-12-02.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-10-13.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-09-01.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-07-10.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-06-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-06-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-05-27.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-03-04.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-01-23.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2020_053 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_052 instauration d'une zone de limitation de vitesse en agglomération – Hameau de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_051 interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°4.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_049 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 16 décembre 2020.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_048 de non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_043 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.PDF publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_042 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_041 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_039 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_038 réglementant l'utilisation du « skate-park de la Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_037 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_036 portant autorisation d'un vide dressing.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_035 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_034 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_033 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_032 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_031 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles le 12 août 2020.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_030 interdisant la circulation dans la rue des tourterelles le 12 août 2020.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_029 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_028 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_027 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_026 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_025 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_024 prononçant la fermeture du camping municipal « La Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_023 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_022 portant règlement général du marché communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_020 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_019 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_018 portant délégation à un fonctionnaire en matière d'état civil.pdf publié le 02/12/2024 à 16:53
  - AR_2020_017 portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_016 portant délégation aux adjoints.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_015 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_014 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_013 interdisant le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_011 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_008 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_004 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_003 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_002 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_001 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
2019
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-12-10.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-10-23.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-08-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-06-11.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-04-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-03-05.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-02-05.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2019_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_062 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_061 portant réglementation temporaire du stationnement sur la place de la poste.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_060 réglementant la circulation le 18 décembre 2019.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_059 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement le 7 décembre 2019.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_058 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_057 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_054 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_053 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_052 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_051 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_048 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_047 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_044 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_043 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_042 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_041 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_040 interdisant la baignade dans la prise d'eau et le canal d'amenée de la centrale hydroélectrique « La Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_039 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_038 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_036 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_035 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_034 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_033 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_032 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_031 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_030 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_029 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_028 interdisant temporairement le stationnement dans la rue principale des villages de Soueix et Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_027 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_026 autorisant la translation exceptionnelle du marché hebdomadaire communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_025 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_024 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_023 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 23 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_022 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_020 portant abandon d'une demande de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_018 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_016 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_015 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_014 constatant le transfert de biens immobiliers du bureau de bienfaisance de Rogalle à la commune.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_013 portant limites de l'agglomération de Saint-Sernin et de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_012 fixant le schéma d'implantation des arrêts nécessaires au dispositif « Rézo Pouce ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_011 fixant les limites de l'agglomération de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_010 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (annule et remplace l'arrêté n°AR_2019_008).pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_009 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_007 élaborant un plan communal de sauvegarde.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_002 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
2018
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-12-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-10-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-09-03.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-06-20.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-05-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-04-12.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-03-26.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-02-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-01-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2018_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_039 réglementant la circulation le 12 décembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_038 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_037 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_036 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_035 réglementant la circulation et le stationnement le 8 décembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_033 réglementant la circulation le 21 novembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_031 réglementant la circulation et le stationnement le 16 septembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_030 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_029 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_028 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_027 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 19 août 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_026 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_025 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 15 août.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_023 relatif à l'utilisation temporaire du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_022 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_021 refusant le transfert d'un pouvoir de police administrative spéciale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_020 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_019 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 23 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_018 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_017 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_016 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_015 interdisant temporairement le stationnement sur la place de la Mairie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_014 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_013 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_012 fixant la liste des points d'eau incendie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_011 modifiant les conditions d'éclairage public sur le territoire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_010 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_006 interdisant la divagation des animaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_005 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_001 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
2017
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-12-13.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-10-26.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-09-04.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-06-28.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-05-09.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-04-14.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-03-07.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-01-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2017_045 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_044 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_043 portant délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_039 réglementant la circulation et le stationnement le 20 décembre 2017.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_038 concernant l'élagage ou l'abattage d'arbres.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_037 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_035 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_034 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_033 réglementant le stationnement sur la route de la Serre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_032 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 15 octobre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_031 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_030 de non-opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_029 interdisant la circulation et le stationnement le 27 août 2017 sur la VC n°2.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_028 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_027 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_026 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_025 réglementant la circulation et le stationnement le 20 août 2017.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_024 interdisant le stationnement et l'arrêt dans la rue de la poste (intersection avec la rue principale).pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_023 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_022 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 9 août.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_020 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_017 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_016 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 24 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_014 portant incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître dans le domaine communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_012 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_011 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 14 mai.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_010 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_009 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_006 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_005 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
2016
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-12-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-10-12.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-09-29.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-06-23.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-05-24.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-04-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-03-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-01-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
- Arrêtés municipaux
  - AR_2016_038 portant incorporation de biens vacants classés sans maître dans le domaine communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_034 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_033 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_032 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_031 portant règlement des cimetières communaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_030 interdisant le stationnement sur la place de la mairie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_029 portant autorisation d'une grati-feria.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_028 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_027 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_026 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_025 réglementant la circulation et le stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_024 portant autorisation d'un marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_022 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_021 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_020 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_019 réglementant la circulation et le stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_018 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_017 portant permis de stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_014 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_012 portant permis de stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_010 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_009 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_004 transférant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_002 portant, à titre temporaire, restriction de la circulation lors de travaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15

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