Soueix-Rogalle

9 °C, Ensoleillé
Vent: NO de 15 km/h
Humidité: 46%

Auj

3/7 °C
Mer

4/11 °C
Jeu

6/13 °C
Ven

5/17 °C

Les Séances du Conseil

soueix rogalle

Recueil des actes administratifs

Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du conseil municipal ainsi que les arrêtés municipaux.
Pour tout procès-verbal ou arrêté antérieur à 2016, s'adresser au secrétariat.

2024
- Séances du conseil
  - Table récapitulative 2024.pdf publié le 10/04/2024 à 08:33
  - 2024-03-05.pdf publié le 10/04/2024 à 08:16
  - 2024-01-11.pdf publié le 06/03/2024 à 08:39
- Arrêtés municipaux
  - AR_2024_017 réglementant la circulation et le stationnement sur la Route Louis Souquet du 15 avril au 15 mai 2024.pdf publié le 12/04/2024 à 11:29
  - AR_2024_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 05/04/2024 à 10:30
  - AR_2024_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 28/03/2024 à 16:58
  - AR_2024_014 accordant un permis de démolir au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 28/03/2024 à 16:58
  - AR_2024_013 autorisant un commerçant à occuper le domaine public.pdf publié le 25/03/2024 à 11:32
  - AR_2024_012 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Frête.pdf publié le 25/03/2024 à 11:32
  - AR_2024_010 réglement la circulation et le stationnement sur la Route de Saint-Sernin du 8 au 30 mars 2024.pdf publié le 05/03/2024 à 16:10
  - AR_2024_009 réglementant la circulation et le stationnement sur le Chemin du Taux le 16 février 2024.pdf publié le 12/02/2024 à 15:30
  - AR_2024_008 portant rejet tacite d'une déclarartion préalable.pdf publié le 02/02/2024 à 11:29
  - AR_2024_007 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 19/01/2024 à 16:54
2023
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 19/12/2023 à 08:22
  - 2023-12-12.PDF publié le 12/01/2024 à 08:20
  - 2023-10-12.PDF publié le 13/12/2023 à 08:35
  - 2023-09-19.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-08-29.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-06-20.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-05-25.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-04-13.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-03-09.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2023-01-24.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
- Arrêtés municipaux
  - AR_2023_066 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 20 décembre 2023 - Marché de noël.pdf publié le 19/12/2023 à 11:15
  - AR_2023_061 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 15/12/2023 à 11:36
  - AR_2023_060 portant permission de voirie.pdf publié le 12/12/2023 à 10:41
  - AR_2023_059 réglementant la circulation et le stationnement sur le Chemin du Taux le 27 novembre 2023.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_058 réglementant la circulation et le stationnement sur la Route Louis Souquet le 24 novembre 2023.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_057 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_056 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_055 portant autorisation d'un vide dressing.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_054 réglementant la circulation et le stationnement - Rue Georges Duran.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_053 modifiant la régie de recettes du musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_052 réglementant la circulation – Rue Georges Duran.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_050 portant permission de voirie – Rue Georges Duran.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_049 autorisant un débit de boissons - Compétition de skateboard.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_048 interdisant temporairement le stationnement sur la place Justin Clanet – Salon du Livre 2023.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_047 réglementant la circulation et le stationnement dans la Rue des Tourterelles le 9 août 2023 – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_046 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_045 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans la Rue de la Poste.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_044 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_043 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur Rue des Glycines.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_042 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Route de la Serre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_039 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_038 portant réglementation d'un tir d'artifice de divertissement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_037 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_036 autorisant un débit de boissons – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_035 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 9 août 2023 – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_034 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_033 autorisant un débit de boissons – Fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_032 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_031 portant nomination d'une mandataire suppléante – musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_030 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_029 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_028-Annexe.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_028 relatif au numérotage des immeubles.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_027 relatif à la dénomination des voies et places publiques.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_026 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_025 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_024 autorisant un débit de boissons - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_023 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_022 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 6 au 8 mai 2023 - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_020 relatif à l'utilisation du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_019 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_018 transférant un permis de construire de maison individuelle (PCMI) au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_017 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_016 portant délégation de signature au Service départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_015 de non-opposition à une déclaration préalable pour lotissement ou divisions foncières au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_014 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_012 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_010 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_007 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_004 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_002 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°1 – Chemin d'Escots.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2023_001 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
2022
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-12-06.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-10-20.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-08-30.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-06-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-05-24.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-04-12.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-03-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2022-01-25.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
- Arrêtés municipaux
  - AR_2022_087 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 21 décembre 2022 – Marché de noël.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_086 fixant la liste des points d'eau incendie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_079 réglementant la circulation et le stationnement le 3 décembre 2022 – Téléthon 2022.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_078 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_077 accordant un permis de construire avec prescriptions valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_076 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°1 – Chemin d'Escot.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_074 portant refus d'un transfert de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_073 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_072 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_071 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_070 portant permission de voirie - Rue du Calvaire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_069 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_068 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_067 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°3.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_066 portant règlement intérieur de la salle sise place Justin Clanet.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_065 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_064 concernant les aires de jeux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_063 portant règlement des espaces verts publics.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_062 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_060 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_059 autorisant un débit de boissons – Fête communale – Annule et remplace l'arrêté n°AR_2022_057.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_057 autorisant un débit de boissons – Fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_056 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_055 portant retrait et accord de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_054 de non-opposition à une déclaration préalable pour lotissement ou divisions foncières au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_053 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_052 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_051 autorisant un débit de boissons – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_050 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 3 août 2022 – Marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_048 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_046 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_045 modifiant l'arrêté n°AR_2022_042 – Débit de boissons – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_044 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_043 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue des tourterelles du 25 au 26 juin 2022 – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_042 autorisant un débit de boissons – Fête de la moto.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_041 autorisant un débit de boissons – Compétition de skateboard.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_038 portant nomination d'une mandataire suppléante – musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_037 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°4 – Route de Ségouge.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_030 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_029 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_028 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 6 au 8 mai 2022 – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_027 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_026 autorisant un débit de boissons – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_025 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°3.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_024 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_023 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_022 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_021 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_018 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°6.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_016 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_014 portant nomination d'un régisseur de recettes et de mandataires suppléants – musée des colporteurs.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_004 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_003 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
  - AR_2022_001 accordant un permis de démolir au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19
2021
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-12-14.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-11-09.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-09-07.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-06-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-05-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-04-14.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-03-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
  - 2021-01-19.PDF publié le 06/12/2023 à 11:28
- Arrêtés municipaux
  - AR_2021_073 portant accord tacite d'un permis de construire de maison individuelle modificatif au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_072 portant abrogation d'une autorisation de débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_071 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_070 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_069 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_068 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 15 décembre 2021.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_067 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_066 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_065 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_063 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_062 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_061 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_060 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_059 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_058 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_055BIS de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_054 portant établissement des lignes directrices de gestion « avancement de grade ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_053 portant délégation à un conseiller municipal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_052 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_051 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_050 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_048 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_047 interdisant la circulation et le stationnement dans la rue des tourterelles le 11 août 2021.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_046 portant autorisation d'un marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_045 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_044 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_043 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_042 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_041 portant délégation en matière d'établissement des listes électorales.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_040 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_039 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_038 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_037 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_036 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_035 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_033 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la place publique du village de Soueix le 19 juin 2021.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_030 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_029 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_028 relatif à l'utilisation du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_027 portant rejet tacite d'un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_026 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_020 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_018 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_017 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_015 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_009 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_007 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_006 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_005 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_004 interdisant la randonnée le 25 février 2021 – secteur Le Rus.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_003 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
  - AR_2021_001 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18
2020
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-12-02.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-10-13.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-09-01.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-07-10.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-06-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-06-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-05-27.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-03-04.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2020-01-23.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2020_053 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_052 instauration d'une zone de limitation de vitesse en agglomération – Hameau de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_051 interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°4.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_049 interdisant le stationnement sur la place du village de Soueix le 16 décembre 2020.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_048 de non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_043 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.PDF publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_042 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_041 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_039 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_038 réglementant l'utilisation du « skate-park de la Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_037 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_036 portant autorisation d'un vide dressing.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_035 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_034 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_033 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_032 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_031 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles le 12 août 2020.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_030 interdisant la circulation dans la rue des tourterelles le 12 août 2020.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_029 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_028 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_027 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_026 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_025 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_024 prononçant la fermeture du camping municipal « La Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_023 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_022 portant règlement général du marché communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_020 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_019 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_018 portant délégation à un fonctionnaire en matière d'état civil.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_017 portant autorisation préalable et permanente de poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_016 portant délégation aux adjoints.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_015 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_014 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_013 interdisant le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_011 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_008 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_004 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_003 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_002 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2020_001 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
2019
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-12-10.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-10-23.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-08-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-06-11.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-04-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-03-05.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2019-02-05.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2019_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_062 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_061 portant réglementation temporaire du stationnement sur la place de la poste.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_060 réglementant la circulation le 18 décembre 2019.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_059 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement le 7 décembre 2019.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_058 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_057 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_054 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_053 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_052 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_051 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_048 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_047 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_044 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_043 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_042 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_041 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_040 interdisant la baignade dans la prise d'eau et le canal d'amenée de la centrale hydroélectrique « La Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_039 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_038 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_036 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_035 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_034 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_033 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_032 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_031 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_030 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_029 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_028 interdisant temporairement le stationnement dans la rue principale des villages de Soueix et Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_027 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_026 autorisant la translation exceptionnelle du marché hebdomadaire communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_025 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_024 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_023 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 23 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_022 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_020 portant abandon d'une demande de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_018 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_016 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_015 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_014 constatant le transfert de biens immobiliers du bureau de bienfaisance de Rogalle à la commune.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_013 portant limites de l'agglomération de Saint-Sernin et de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_012 fixant le schéma d'implantation des arrêts nécessaires au dispositif « Rézo Pouce ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_011 fixant les limites de l'agglomération de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_010 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (annule et remplace l'arrêté n°AR_2019_008).pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_009 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_007 élaborant un plan communal de sauvegarde.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
  - AR_2019_002 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17
2018
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-12-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-10-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-09-03.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-06-20.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-05-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-04-12.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-03-26.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-02-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2018-01-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2018_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_039 réglementant la circulation le 12 décembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_038 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_037 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_036 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_035 réglementant la circulation et le stationnement le 8 décembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_033 réglementant la circulation le 21 novembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_031 réglementant la circulation et le stationnement le 16 septembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_030 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_029 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_028 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_027 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 19 août 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_026 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_025 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 15 août.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_023 relatif à l'utilisation temporaire du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_022 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_021 refusant le transfert d'un pouvoir de police administrative spéciale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_020 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_019 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 23 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_018 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_017 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_016 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_015 interdisant temporairement le stationnement sur la place de la Mairie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_014 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_013 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_012 fixant la liste des points d'eau incendie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_011 modifiant les conditions d'éclairage public sur le territoire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_010 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_006 interdisant la divagation des animaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_005 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2018_001 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
2017
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-12-13.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-10-26.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-09-04.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-06-28.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-05-09.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-04-14.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-03-07.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
  - 2017-01-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27
- Arrêtés municipaux
  - AR_2017_045 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_044 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_043 portant délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_039 réglementant la circulation et le stationnement le 20 décembre 2017.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_038 concernant l'élagage ou l'abattage d'arbres.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_037 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_035 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_034 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_033 réglementant le stationnement sur la route de la Serre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_032 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 15 octobre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_031 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_030 de non-opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_029 interdisant la circulation et le stationnement le 27 août 2017 sur la VC n°2.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_028 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_027 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_026 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_025 réglementant la circulation et le stationnement le 20 août 2017.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_024 interdisant le stationnement et l'arrêt dans la rue de la poste (intersection avec la rue principale).pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_023 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_022 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 9 août.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_020 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_017 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_016 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 24 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_014 portant incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître dans le domaine communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_012 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_011 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 14 mai.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_010 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_009 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_006 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
  - AR_2017_005 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16
2016
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-12-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-10-12.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-09-29.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-06-23.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-05-24.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-04-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-03-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
  - 2016-01-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26
- Arrêtés municipaux
  - AR_2016_038 portant incorporation de biens vacants classés sans maître dans le domaine communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_034 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_033 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_032 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_031 portant règlement des cimetières communaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_030 interdisant le stationnement sur la place de la mairie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_029 portant autorisation d'une grati-feria.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_028 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_027 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_026 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_025 réglementant la circulation et le stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_024 portant autorisation d'un marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_022 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_021 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_020 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_019 réglementant la circulation et le stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_018 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_017 portant permis de stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_014 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_012 portant permis de stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_010 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_009 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_004 transférant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15
  - AR_2016_002 portant, à titre temporaire, restriction de la circulation lors de travaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15

Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

L'eau, notre bien commun !

Du 1er février au 30 avril 2024, des Pyrénées à la Garonne, participez à l'élaboration du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).

Le dossier de concertation est ici !

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation- Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.