Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • html
  • autre
  • html
  • autre
Soueix-Rogalle
Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
16 °C, Globalement Ensoleillé
Vent: S de 4 km/h
Humidité: 88%
  • Auj
    Prévisions météo : Ensoleillé
    15/34 °C
  • Mer
    Prévisions météo : Risque de Pluie
    21/38 °C
  • Jeu
    Prévisions météo : Globalement Ensoleillé
    18/28 °C
  • Ven
    Prévisions météo : Risque de Pluie
    15/31 °C
  • Ma Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Commissions municipales
    • Recueil des actes administratifs
    • Les Bulletins municipaux
    • Résultats des élections
  • Vos Démarches
  • Vivre ici
    • Présentation
    • Activités et Loisirs
    • Vie associative
    • Le marché de producteurs
    • Secrétariat de mairie
  • Découvrir
    • L'histoire de Soueix-Rogalle
    • Le Musée des Colporteurs
    • Images d'antan
    • Monument aux morts virtuel
Menu
  • Ma Mairie
    • Le Conseil Municipal
    • Commissions municipales
    • Recueil des actes administratifs
    • Les Bulletins municipaux
    • Résultats des élections
  • Vos Démarches
  • Vivre ici
    • Présentation
    • Activités et Loisirs
    • Vie associative
    • Le marché de producteurs
    • Secrétariat de mairie
  • Découvrir
    • L'histoire de Soueix-Rogalle
    • Le Musée des Colporteurs
    • Images d'antan
    • Monument aux morts virtuel
refonte-soueix-rogalle-fr.net15.eu
Commune de Soueix-Rogalle en Couserans
© Damien NAVAS
Commune de Soueix-Rogalle en Couserans
© C. F.
Commune de Soueix-Rogalle en Couserans
© C. F.
Commune de Soueix-Rogalle en Couserans
© Pierre CADIRAN
Commune de Soueix-Rogalle en Couserans
© Gilbert LECOINTE
soueix rogalle
  1. Particuliers
  2. Famille - Scolarité
  3. Protection juridique (tutelle, curatelle...)
  4. Tutelle d'un majeur

Tutelle d'un majeur

Mis à jour le07/07/2026

Requête en vue d'une protection juridique d'un majeur (habilitation familiale ou protection judiciaire) Requête au juge des tutelles - Nouvel examen d'une mesure de protection judiciaire d'un majeur Modèle d'acceptation des membres de la famille acceptant l'habilitation ou la nomination du tuteur ou curateur

Vous souhaitez savoir dans quels cas un majeur peut être mis sous tutelle, connaître les conditions d'ouverture et de fin de cette mesure ? Nous vous présentons les informations à connaître.

Voir aussi

  • Abus de faiblesse
  • Tutelle d'un mineur

Pour en savoir plus

  • Espace tutelles (ministère de la justice) —Ministère chargé de la justice

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

logo commune

Commune
Soueix-Rogalle

6 Place Philomène Pujol
09140 Soueix-Rogalle

05 61 66 85 85

 

Nous écrire un email

Du Mardi au vendredi

heures

à

heures

heures

à

heures

  • MENTIONS LEGALES

Site réalisé et Suivi par AGEDI - Hébergement Internet par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Fermer
Alerte sécheresse

En raison d’une sécheresse précoce et de prévisions météorologiques annonçant de très faibles précipitations, nous invitons chacun à adopter un usage responsable de l’eau potable et à en limiter la consommation autant que possible.

Les mesures de restriction sont précisées et mises à jour sur le site de la Préfecture.

D’une manière générale, la situation appelle à la plus grande vigilance et à une utilisation raisonnée de l’eau potable. Il est demandé à chacun de limiter sa consommation afin de préserver durablement la ressource.

Communiqué de presse du 24/07/2026 Préfet de l'Ariège

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser