Soueix-Rogalle

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Recueil des actes administratifs

Retrouvez ici les procès-verbaux des séances du conseil municipal ainsi que les arrêtés municipaux.
Pour tout procès-verbal ou arrêté antérieur à 2016, s'adresser au secrétariat.

2025
- Séances du conseil
  - Table récapitulative 2025.pdf publié le 17/12/2025 à 08:29 (47 Ko)
  - 2025-10-23.pdf publié le 17/12/2025 à 08:24 (400 Ko)
  - 2025-09-02.pdf publié le 24/10/2025 à 08:23 (528 Ko)
  - 2025-07-08.pdf publié le 03/09/2025 à 08:44 (345 Ko)
  - 2025-06-16.pdf publié le 09/07/2025 à 08:31 (522 Ko)
  - 2025-05-27.pdf publié le 18/06/2025 à 10:59 (693 Ko)
  - 2025-04-15.pdf publié le 26/06/2025 à 14:44 (496 Ko)
  - 2025-03-25.pdf publié le 15/04/2025 à 22:28 (510 Ko)
  - 2025-02-25.pdf publié le 31/03/2025 à 10:44 (547 Ko)
  - 2025-01-14.pdf publié le 26/02/2025 à 08:13 (228 Ko)
- Arrêtés municipaux
  - AR_2025_079 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 19/12/2025 à 15:25 (248 Ko)
  - AR_2025_076 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 17 décembre 2025 - Marché de noël.pdf publié le 09/12/2025 à 09:06 (95 Ko)
  - AR_2025_071 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 21/11/2025 à 14:03 (140 Ko)
  - AR_2025_070 d'alignement individuel.pdf publié le 30/10/2025 à 12:13 (63 Ko)
  - AR_2025_069 portant autorisation d'un vide-dressing.pdf publié le 14/10/2025 à 12:01 (89 Ko)
  - AR_2025_068 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/10/2025 à 09:36 (190 Ko)
  - AR_2025_067 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet - Festi'voie verte des tunnels.pdf publié le 03/10/2025 à 11:25 (59 Ko)
  - AR_2025_066 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 29/09/2025 à 10:07 (224 Ko)
  - AR_2025_065 autorisant un débit de boissons - 4 octobre 2025.pdf publié le 23/09/2025 à 10:42 (93 Ko)
  - AR_2025_064 autorisant un débit de boissons - 25 octobre 2025.pdf publié le 22/09/2025 à 11:46 (82 Ko)
  - AR_2025_063 autorisant un débit de boissons - 4 octobre 2025.pdf publié le 22/09/2025 à 11:46 (84 Ko)
  - AR_2025_062 portant rejet tacite d'une déclaration préalable.pdf publié le 22/09/2025 à 11:43 (66 Ko)
  - AR_2025_060 d'opposition à une déclaration préalable construction et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 22/09/2025 à 11:43 (141 Ko)
  - AR_2025_058 portant rejet tacite d'une demande de permis de construire.pdf publié le 08/09/2025 à 11:53 (65 Ko)
  - AR_2025_057 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur diverses voies communales.pdf publié le 22/08/2025 à 10:13 (89 Ko)
  - AR_2025_056 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/08/2025 à 11:56 (187 Ko)
  - AR_2025_055 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/08/2025 à 11:56 (152 Ko)
  - AR_2025_054 réglementant la circulation et le stationnement sur la rue des Tourterelles le 13 août 2025 - Concert Les Oiseaux de Trottoir.pdf publié le 01/08/2025 à 08:22 (84 Ko)
  - AR_2025_053 autorisant un débit de boissons - 13 août 2025.pdf publié le 01/08/2025 à 08:22 (80 Ko)
  - AR_2025_051 portant permission de voirie -Route Louis Souquet et Place Justin Clanet.pdf publié le 24/07/2025 à 10:41 (118 Ko)
  - AR_2025_050 portant permission de voirie - Route de la Serre.pdf publié le 08/07/2025 à 12:09 (113 Ko)
  - AR_2025_049 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies - Réhabilitation ancienne carrosserie.pdf publié le 08/07/2025 à 11:16 (89 Ko)
  - AR_2025_048 portant permission de voirie - Route de la Serre.pdf publié le 08/07/2025 à 11:16 (111 Ko)
  - AR_2025_047 de non-opposition à une déclaration préalable construction et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 08/07/2025 à 11:16 (144 Ko)
  - AR_2025_046 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 04/07/2025 à 08:14 (143 Ko)
  - AR_2025_045 d'opposition à une déclaration préalable construction et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 02/07/2025 à 16:12 (105 Ko)
  - AR_2025_044 portant permission de voirie - Rue Joseph Caubet.pdf publié le 30/06/2025 à 15:11 (112 Ko)
  - AR_2025_043 autorisant un commerçant à occuper le domaine public.pdf publié le 30/06/2025 à 15:11 (100 Ko)
  - AR_2025_041 autorisant un débit de boissons - 28 juin 2025.pdf publié le 24/06/2025 à 15:03 (85 Ko)
  - AR_2025_040 portant délégation à un conseiller municipal - Célébration d'un mariage.pdf publié le 23/06/2025 à 11:18 (62 Ko)
  - AR_2025_039 portant nomination d'une mandataire suppléante - musée des colporteurs.pdf publié le 02/07/2025 à 16:12 (95 Ko)
  - AR_2025_038 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population.pdf publié le 23/06/2025 à 11:21 (90 Ko)
  - AR_2025_037 autorisant un débit de boissons - Marché nocturne.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45 (83 Ko)
  - AR_2025_036 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 6 août 2025 - Marché nocturne.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45 (95 Ko)
  - AR_2025_035 réglementant la circulation et le stationnement dans la Rue des Tourterelles les 14 juillet et 15 août 2025 - Vide-greniers.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45 (86 Ko)
  - AR_2025_034 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 16/06/2025 à 11:45 (94 Ko)
  - AR_2025_032 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/06/2025 à 09:58 (212 Ko)
  - AR_2025_031 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/06/2025 à 09:58 (155 Ko)
  - AR_2025_030 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 02/06/2025 à 14:08 (284 Ko)
  - AR_2025_028 portant retrait et refus de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 27/05/2025 à 09:46 (129 Ko)
  - AR_2025_027 accordant un permis de construire valant autorisation de travaux sur ERP au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 22/05/2025 à 09:51 (231 Ko)
  - AR_2025_026 portant autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) dans le cadre d'un permis de construire au nom de l'État.pdf publié le 22/05/2025 à 09:51 (184 Ko)
  - AR_2025_025 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 20/05/2025 à 10:26 (154 Ko)
  - AR_2025_024 prorogeant l'arrêté n°AR_2025_012 en date du 28 février 2025 relatif à un péril.pdf publié le 30/04/2025 à 11:19 (464 Ko)
  - AR_2025_023 autorisant un débit de boissons - Compétition de canoë-kayak.pdf publié le 30/04/2025 à 11:19 (464 Ko)
  - AR_2025_022 autorisant un débit de boissons - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 30/04/2025 à 10:47 (85 Ko)
  - AR_2025_021 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 30/04/2025 à 10:47 (62 Ko)
  - AR_2025_020 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 8 au 11 mai 2025 - Festival 1000 pagaies.pdf publié le 30/04/2025 à 10:47 (89 Ko)
  - AR_2025_019 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 29/04/2025 à 15:33 (143 Ko)
  - AR_2025_018 d'alignement individuel.pdf publié le 29/04/2025 à 15:44 (63 Ko)
  - AR_2025_017 relatif à un péril.pdf publié le 20/03/2025 à 16:26 (90 Ko)
  - AR_2025_016 portant rejet tacite d'une déclaration préalable.pdf publié le 18/03/2025 à 10:21 (66 Ko)
  - AR_2025_014 réglementant la circulation et le stationnement sur la place Justin Clanet le 11 mars 2025.pdf publié le 11/03/2025 à 09:11 (75 Ko)
  - AR_2025_012 relatif à un péril.pdf publié le 28/02/2025 à 15:01 (92 Ko)
  - AR_2025_011 portant désignation du référent communal pour la réforme de l'apostille et de la légalisation.pdf publié le 28/02/2025 à 10:10 (68 Ko)
  - AR_2025_010 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Frête.pdf publié le 24/02/2025 à 10:04 (81 Ko)
  - AR_2025_009 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de la Frête.pdf publié le 24/02/2025 à 10:04 (73 Ko)
  - AR_2025_008 d'alignement individuel.pdf publié le 21/02/2025 à 14:50 (66 Ko)
  - AR_2025_007 d'alignement individuel.pdf publié le 21/02/2025 à 14:50 (65 Ko)
  - AR_2025_006 transférant un permis de construire de maison individuelle (PCMI) au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 18/02/2025 à 14:29 (132 Ko)
  - AR_2025_005 de non-opposition à une déclaration préalable constructions et travaux au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 17/02/2025 à 14:40 (140 Ko)
  - AR_2025_004 portant permission de voirie - Route de Ségouge.pdf publié le 11/02/2025 à 11:26 (111 Ko)
  - AR_2025_003 d'alignement individuel.pdf publié le 06/02/2025 à 10:18 (67 Ko)
  - AR_2025_002 d'alignement individuel.pdf publié le 06/02/2025 à 10:18 (64 Ko)
2024
- Séances du conseil
  - Table récapitulative 2024.pdf publié le 11/12/2024 à 08:54 (47 Ko)
  - 2024-12-10.pdf publié le 15/01/2025 à 08:18 (427 Ko)
  - 2024-11-07.pdf publié le 11/12/2024 à 08:52 (235 Ko)
  - 2024-09-24.pdf publié le 08/11/2024 à 08:33 (338 Ko)
  - 2024-08-29.pdf publié le 25/09/2024 à 08:23 (337 Ko)
  - 2024-07-04.pdf publié le 30/08/2024 à 08:20 (149 Ko)
  - 2024-05-23.pdf publié le 05/07/2024 à 08:26 (270 Ko)
  - 2024-04-09.pdf publié le 27/05/2024 à 14:40 (504 Ko)
  - 2024-03-05.pdf publié le 27/05/2024 à 14:40 (479 Ko)
  - 2024-01-11.pdf publié le 27/05/2024 à 14:40 (278 Ko)
- Arrêtés municipaux
  - AR_2024_079 réglementant la circulation et le stationnement sur la Rue Joseph Caubet et Impasse du Saouzinquet le 20 décembre 2024.pdf publié le 20/12/2024 à 09:22 (86 Ko)
  - AR_2024_078 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 18 décembre 2024 - Marché de noël.pdf publié le 16/12/2024 à 11:41 (101 Ko)
  - AR_2024_077 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin d'Escots.pdf publié le 13/12/2024 à 09:21 (83 Ko)
  - AR_2024_076 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/12/2024 à 09:33 (171 Ko)
  - AR_2024_075 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 12/12/2024 à 09:33 (184 Ko)
  - AR_2024_074 portant abandon d'une demande de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 10/12/2024 à 09:51 (82 Ko)
  - AR_2024_072 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 03/12/2024 à 09:50 (143 Ko)
  - AR_2024_071 relatif à l'incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section B n°2194 située Soueix et Campagne.pdf publié le 28/11/2024 à 08:27 (88 Ko)
  - AR_2024_070 relatif à l'incorporation dans le domaine privé communal de la parcelle cadastrée section 248 A n°1851 située Sarnech et Couhesti.pdf publié le 28/11/2024 à 08:27 (86 Ko)
  - AR_2024_069 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 28/11/2024 à 08:27 (140 Ko)
  - AR_2024_068 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 19/11/2024 à 10:04 (152 Ko)
  - AR_2024_067 portant règlmentation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de Coumelège.pdf publié le 15/11/2024 à 11:31 (84 Ko)
  - AR_2024_066 interdisant temporairement le stationnement sur la place Justin Clanet - Bourse aux snowboards.pdf publié le 15/11/2024 à 11:31 (87 Ko)
  - AR_2024_065 portant permission de voirie - Rue de la Poste - Impasse du Canal.pdf publié le 05/11/2024 à 11:01 (116 Ko)
  - AR_2024_064 portant permission de voirie - Rue des Glycines.pdf publié le 05/11/2024 à 11:01 (117 Ko)
  - AR_2024_061 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 31 octobre 2024 - Halloween.pdf publié le 30/10/2024 à 10:51 (89 Ko)
  - AR_2024_060 autorisant un débit de boissons - Halloween.pdf publié le 30/10/2024 à 10:51 (73 Ko)
  - AR_2024_059 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 22/10/2024 à 10:15 (109 Ko)
  - AR_2024_058 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 15/10/2024 à 14:03 (201 Ko)
  - AR_2024_057 de présomption de biens sans maître.pdf publié le 11/10/2024 à 10:01 (288 Ko)
  - AR_2024_056 portant autorisation d'un vide dressing.pdf publié le 11/10/2024 à 10:01 (92 Ko)
  - AR_2024_055 portant permission de voirie - Rue Joseph Caubet - Impasse du Courraou.pdf publié le 30/09/2024 à 15:06 (116 Ko)
  - AR_2024_054 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin d'Escots.pdf publié le 24/09/2024 à 09:42 (83 Ko)
  - AR_2024_052 portant abandon d'une demande de déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 18/09/2024 à 11:05 (81 Ko)
  - AR_2024_051 portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la Route de la Serre.pdf publié le 11/09/2024 à 14:10 (90 Ko)
  - AR_2024_049 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la Route de la Serre.pdf publié le 30/08/2024 à 11:13 (87 Ko)
  - AR_2024_048 de non-opposition avec prescriptions à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 28/08/2024 à 14:45 (184 Ko)
  - AR_2024_046 portant permission de voirie - Rue Notre-Dame de Rogalle.pdf publié le 27/08/2024 à 10:52 (116 Ko)
  - AR_2024_045 portant permission de voirie - Rue Joseph Caubet - Impasse du Courraou.pdf publié le 21/08/2024 à 09:25 (117 Ko)
  - AR_2024_044 réglementant la circulation et le stationnement dans la rue Joseph Caubet le 9 août 2024.pdf publié le 09/08/2024 à 09:22 (75 Ko)
  - AR_2024_042 portant nomination d'une mandataire suppléante - musée des colporteurs.pdf publié le 09/08/2024 à 14:29 (103 Ko)
  - AR_2024_041 portant abandon d'une demande de déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/08/2024 à 10:04 (87 Ko)
  - AR_2024_040 portant abandon d'une demande de déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 06/08/2024 à 10:04 (87 Ko)
  - AR_2024_038 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le Chemin de Coumelège.pdf publié le 25/07/2024 à 15:18 (83 Ko)
  - AR_2024_037 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 25/07/2024 à 11:07 (148 Ko)
  - AR_2024_036 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 25/07/2024 à 11:07 (146 Ko)
  - AR_2024_035 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 25/07/2024 à 11:07 (143 Ko)
  - AR_2024_034 portant permission de voirie - Route de Saint-Sernin.pdf publié le 09/07/2024 à 16:52 (110 Ko)
  - AR_2024_032 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 05/07/2024 à 16:21 (91 Ko)
  - AR_2024_031 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 03/07/2024 à 13:53 (191 Ko)
  - AR_2024_030 autorisant un tir d'artifice de divertissement.pdf publié le 02/07/2024 à 14:59 (104 Ko)
  - AR_2024_029 autorisant un débit de boissons - Fête communale.pdf publié le 02/07/2024 à 14:59 (74 Ko)
  - AR_2024_028 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 02/07/2024 à 14:59 (102 Ko)
  - AR_2024_025 portant réglement général du marché communal hebdomadaire de producteurs locaux.pdf publié le 04/06/2024 à 14:04 (361 Ko)
  - AR_2024_024 réglementant la circulation et le stationnement sur la Rue de la Poste du 4 au 5 juin 2024.pdf publié le 30/05/2024 à 16:24 (76 Ko)
  - AR_2024_023 réglementant la circulation et le stationnement sur le Chemin de la Pujole du 13 au 17 mai 2024.pdf publié le 14/05/2024 à 11:05 (77 Ko)
  - AR_2024_022 autorisant un débit de boissons – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 02/05/2024 à 16:47 (921 Ko)
  - AR_2024_021 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 02/05/2024 à 16:47 (58 Ko)
  - AR_2024_020 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies du 8 au 12 mai 2024 – Festival 1000 pagaies.pdf publié le 02/05/2024 à 16:47 (91 Ko)
  - AR_2024_019 autorisant un débit de boissons - Marché nocturne.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53 (82 Ko)
  - AR_2024_018 réglementant la circulation et le stationnement sur diverses voies le 7 août 2024 - Marché nocturne.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53 (93 Ko)
  - AR_2024_017 réglementant la circulation et le stationnement sur la Route Louis Souquet du 15 avril au 15 mai 2024.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53 (74 Ko)
  - AR_2024_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53 (109 Ko)
  - AR_2024_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53 (183 Ko)
  - AR_2024_014 Arrêté accordant un permis de démolir au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53 (147 Ko)
  - AR_2024_013 autorisant un commerçant à occuper le domaine public.pdf publié le 26/04/2024 à 14:53 (99 Ko)
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  - AR_2022_055 portant retrait et accord de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19 (308 Ko)
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  - AR_2022_053 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19 (103 Ko)
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  - AR_2022_046 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19 (192 Ko)
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  - AR_2022_037 réglementant la circulation et le stationnement sur la route des hameaux de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19 (100 Ko)
  - AR_2022_031 réglementant la circulation et le stationnement sur la voie communale n°4 – Route de Ségouge.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19 (90 Ko)
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  - AR_2022_029 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:19 (157 Ko)
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- Arrêtés municipaux
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  - AR_2021_065 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (594 Ko)
  - AR_2021_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (141 Ko)
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  - AR_2021_050 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (654 Ko)
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  - AR_2021_029 réglementant le stationnement sur la place Justin Clanet.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (454 Ko)
  - AR_2021_028 relatif à l'utilisation du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (536 Ko)
  - AR_2021_027 portant rejet tacite d'un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (479 Ko)
  - AR_2021_026 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (457 Ko)
  - AR_2021_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (784 Ko)
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  - AR_2021_016 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (527 Ko)
  - AR_2021_015 accordant un permis de construire valant autorisation au titre du code du patrimoine au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (1.04 Mo)
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  - AR_2021_006 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (789 Ko)
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  - AR_2021_003 portant permission de voirie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (703 Ko)
  - AR_2021_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (766 Ko)
  - AR_2021_001 interdisant le stationnement dans la rue des tourterelles.pdf publié le 07/12/2023 à 09:18 (309 Ko)
2020
- Séances du conseil
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  - 2020-09-01.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (118 Ko)
  - 2020-07-10.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (104 Ko)
  - 2020-06-30.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (99 Ko)
  - 2020-06-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (140 Ko)
  - 2020-05-27.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (133 Ko)
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- Arrêtés municipaux
  - AR_2020_053 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (555 Ko)
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  - AR_2020_051 interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage Voie Communale n°4.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (562 Ko)
  - AR_2020_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (760 Ko)
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  - AR_2020_048 de non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (847 Ko)
  - AR_2020_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (516 Ko)
  - AR_2020_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (825 Ko)
  - AR_2020_043 portant rejet tacite d'une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.PDF publié le 07/12/2023 à 09:17 (276 Ko)
  - AR_2020_042 d'alignement individuel.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (368 Ko)
  - AR_2020_041 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (525 Ko)
  - AR_2020_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (516 Ko)
  - AR_2020_039 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (827 Ko)
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  - AR_2020_037 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (503 Ko)
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  - AR_2020_035 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (481 Ko)
  - AR_2020_034 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (503 Ko)
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  - AR_2020_030 interdisant la circulation dans la rue des tourterelles le 12 août 2020.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (313 Ko)
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  - AR_2020_025 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (554 Ko)
  - AR_2020_024 prononçant la fermeture du camping municipal « La Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (480 Ko)
  - AR_2020_023 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (592 Ko)
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  - AR_2020_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (816 Ko)
  - AR_2020_020 portant délégation de signature au Service Départemental d'Instruction des Autorisations d'Urbanisme (SDIAU) du Conseil Départemental.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (550 Ko)
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  - AR_2020_008 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (855 Ko)
  - AR_2020_004 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (855 Ko)
  - AR_2020_003 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (530 Ko)
  - AR_2020_002 portant incorporation de biens sans maître.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (546 Ko)
  - AR_2020_001 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (780 Ko)
2019
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27 (44 Ko)
  - 2019-12-10.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (273 Ko)
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  - 2019-02-05.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (101 Ko)
- Arrêtés municipaux
  - AR_2019_064 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (730 Ko)
  - AR_2019_062 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (562 Ko)
  - AR_2019_061 portant réglementation temporaire du stationnement sur la place de la poste.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (517 Ko)
  - AR_2019_060 réglementant la circulation le 18 décembre 2019.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (417 Ko)
  - AR_2019_059 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement le 7 décembre 2019.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (551 Ko)
  - AR_2019_058 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (1.14 Mo)
  - AR_2019_057 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (1.15 Mo)
  - AR_2019_054 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (538 Ko)
  - AR_2019_053 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (555 Ko)
  - AR_2019_052 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (592 Ko)
  - AR_2019_051 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (682 Ko)
  - AR_2019_050 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (753 Ko)
  - AR_2019_049 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (758 Ko)
  - AR_2019_048 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (1.08 Mo)
  - AR_2019_047 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (509 Ko)
  - AR_2019_046 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (537 Ko)
  - AR_2019_045 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (745 Ko)
  - AR_2019_044 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (354 Ko)
  - AR_2019_043 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (518 Ko)
  - AR_2019_042 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (674 Ko)
  - AR_2019_041 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (510 Ko)
  - AR_2019_040 interdisant la baignade dans la prise d'eau et le canal d'amenée de la centrale hydroélectrique « La Claire ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (482 Ko)
  - AR_2019_039 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (530 Ko)
  - AR_2019_038 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (512 Ko)
  - AR_2019_036 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (508 Ko)
  - AR_2019_035 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (527 Ko)
  - AR_2019_034 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (497 Ko)
  - AR_2019_033 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (576 Ko)
  - AR_2019_032 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (509 Ko)
  - AR_2019_031 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (479 Ko)
  - AR_2019_030 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur la D32 en agglomération.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (533 Ko)
  - AR_2019_029 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (1.02 Mo)
  - AR_2019_028 interdisant temporairement le stationnement dans la rue principale des villages de Soueix et Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (262 Ko)
  - AR_2019_027 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (794 Ko)
  - AR_2019_026 autorisant la translation exceptionnelle du marché hebdomadaire communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (530 Ko)
  - AR_2019_025 interdisant temporairement le stationnement sur la place publique du village de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (478 Ko)
  - AR_2019_024 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (510 Ko)
  - AR_2019_023 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 23 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (501 Ko)
  - AR_2019_022 portant nomination du coordonnateur communal du recensement de la population.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (518 Ko)
  - AR_2019_021 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (811 Ko)
  - AR_2019_020 portant abandon d'une demande de permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (393 Ko)
  - AR_2019_019 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (804 Ko)
  - AR_2019_018 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (538 Ko)
  - AR_2019_016 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (524 Ko)
  - AR_2019_015 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (549 Ko)
  - AR_2019_014 constatant le transfert de biens immobiliers du bureau de bienfaisance de Rogalle à la commune.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (444 Ko)
  - AR_2019_013 portant limites de l'agglomération de Saint-Sernin et de Soueix.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (574 Ko)
  - AR_2019_012 fixant le schéma d'implantation des arrêts nécessaires au dispositif « Rézo Pouce ».pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (498 Ko)
  - AR_2019_011 fixant les limites de l'agglomération de Saint-Sernin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (357 Ko)
  - AR_2019_010 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle (annule et remplace l'arrêté n°AR_2019_008).pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (558 Ko)
  - AR_2019_009 d'incorporation de biens vacants dans le domaine privé de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (536 Ko)
  - AR_2019_007 élaborant un plan communal de sauvegarde.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (520 Ko)
  - AR_2019_002 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:17 (513 Ko)
2018
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27 (47 Ko)
  - 2018-12-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (107 Ko)
  - 2018-10-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (93 Ko)
  - 2018-09-03.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (97 Ko)
  - 2018-06-20.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (88 Ko)
  - 2018-05-17.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (105 Ko)
  - 2018-04-12.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (108 Ko)
  - 2018-03-26.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (90 Ko)
  - 2018-02-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (87 Ko)
  - 2018-01-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (97 Ko)
- Arrêtés municipaux
  - AR_2018_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (797 Ko)
  - AR_2018_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (519 Ko)
  - AR_2018_039 réglementant la circulation le 12 décembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (477 Ko)
  - AR_2018_038 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (392 Ko)
  - AR_2018_037 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1 Mo)
  - AR_2018_036 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (496 Ko)
  - AR_2018_035 réglementant la circulation et le stationnement le 8 décembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (380 Ko)
  - AR_2018_034 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (670 Ko)
  - AR_2018_033 réglementant la circulation le 21 novembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (317 Ko)
  - AR_2018_032 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (822 Ko)
  - AR_2018_031 réglementant la circulation et le stationnement le 16 septembre 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (352 Ko)
  - AR_2018_030 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (534 Ko)
  - AR_2018_029 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (528 Ko)
  - AR_2018_028 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (678 Ko)
  - AR_2018_027 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 19 août 2018.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (406 Ko)
  - AR_2018_026 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (535 Ko)
  - AR_2018_025 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 15 août.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (409 Ko)
  - AR_2018_023 relatif à l'utilisation temporaire du domaine public communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (479 Ko)
  - AR_2018_022 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (588 Ko)
  - AR_2018_021 refusant le transfert d'un pouvoir de police administrative spéciale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (497 Ko)
  - AR_2018_020 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (541 Ko)
  - AR_2018_019 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 23 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (310 Ko)
  - AR_2018_018 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (515 Ko)
  - AR_2018_017 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (525 Ko)
  - AR_2018_016 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (789 Ko)
  - AR_2018_015 interdisant temporairement le stationnement sur la place de la Mairie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (488 Ko)
  - AR_2018_014 refusant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (539 Ko)
  - AR_2018_013 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (988 Ko)
  - AR_2018_012 fixant la liste des points d'eau incendie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (872 Ko)
  - AR_2018_011 modifiant les conditions d'éclairage public sur le territoire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (665 Ko)
  - AR_2018_010 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (580 Ko)
  - AR_2018_009 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.63 Mo)
  - AR_2018_008 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.6 Mo)
  - AR_2018_006 interdisant la divagation des animaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (560 Ko)
  - AR_2018_005 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.27 Mo)
  - AR_2018_002 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.65 Mo)
  - AR_2018_001 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.09 Mo)
2017
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:27 (47 Ko)
  - 2017-12-13.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (95 Ko)
  - 2017-10-26.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (95 Ko)
  - 2017-09-04.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (108 Ko)
  - 2017-06-28.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (97 Ko)
  - 2017-05-09.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (94 Ko)
  - 2017-04-14.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (116 Ko)
  - 2017-03-07.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (102 Ko)
  - 2017-01-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:27 (89 Ko)
- Arrêtés municipaux
  - AR_2017_045 portant délégation de signature à un agent titulaire de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (678 Ko)
  - AR_2017_044 d'opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.75 Mo)
  - AR_2017_043 portant délégation de signature à un agent titulaire pour recevoir et signer les actes d'état civil.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.19 Mo)
  - AR_2017_041 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.61 Mo)
  - AR_2017_040 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.1 Mo)
  - AR_2017_039 réglementant la circulation et le stationnement le 20 décembre 2017.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (767 Ko)
  - AR_2017_038 concernant l'élagage ou l'abattage d'arbres.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.3 Mo)
  - AR_2017_037 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.55 Mo)
  - AR_2017_035 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.56 Mo)
  - AR_2017_034 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.1 Mo)
  - AR_2017_033 réglementant le stationnement sur la route de la Serre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.06 Mo)
  - AR_2017_032 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 15 octobre.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (709 Ko)
  - AR_2017_031 portant autorisation provisoire de poursuite d'exploitation.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.09 Mo)
  - AR_2017_030 de non-opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.62 Mo)
  - AR_2017_029 interdisant la circulation et le stationnement le 27 août 2017 sur la VC n°2.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (584 Ko)
  - AR_2017_028 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (792 Ko)
  - AR_2017_027 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.1 Mo)
  - AR_2017_026 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.17 Mo)
  - AR_2017_025 réglementant la circulation et le stationnement le 20 août 2017.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (765 Ko)
  - AR_2017_024 interdisant le stationnement et l'arrêt dans la rue de la poste (intersection avec la rue principale).pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (628 Ko)
  - AR_2017_023 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.11 Mo)
  - AR_2017_022 réglementant la circulation et le stationnement le mercredi 9 août.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (836 Ko)
  - AR_2017_020 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.23 Mo)
  - AR_2017_017 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.11 Mo)
  - AR_2017_016 réglementant la circulation et le stationnement le samedi 24 juin.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (671 Ko)
  - AR_2017_015 accordant un permis de construire au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.72 Mo)
  - AR_2017_014 portant incorporation de parcelles forestières classées biens vacants et sans maître dans le domaine communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.06 Mo)
  - AR_2017_013 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.59 Mo)
  - AR_2017_012 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.04 Mo)
  - AR_2017_011 réglementant la circulation et le stationnement le dimanche 14 mai.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (692 Ko)
  - AR_2017_010 portant délégation de signature aux agents du conseil départemental de l'Ariège chargés d'instruire les dossiers d'autorisations d'urbanisme.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.16 Mo)
  - AR_2017_009 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (689 Ko)
  - AR_2017_006 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (1.57 Mo)
  - AR_2017_005 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:16 (733 Ko)
2016
- Séances du conseil
  - Table récapitulative.pdf publié le 06/12/2023 à 11:26 (44 Ko)
  - 2016-12-15.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (91 Ko)
  - 2016-10-12.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (82 Ko)
  - 2016-09-29.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (101 Ko)
  - 2016-06-23.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (99 Ko)
  - 2016-05-24.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (79 Ko)
  - 2016-04-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (122 Ko)
  - 2016-03-08.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (78 Ko)
  - 2016-01-18.PDF publié le 06/12/2023 à 11:26 (85 Ko)
- Arrêtés municipaux
  - AR_2016_038 portant incorporation de biens vacants classés sans maître dans le domaine communal.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (751 Ko)
  - AR_2016_034 de non-opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de Soueix-Rogalle.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.4 Mo)
  - AR_2016_033 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1013 Ko)
  - AR_2016_032 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.73 Mo)
  - AR_2016_031 portant règlement des cimetières communaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (7.11 Mo)
  - AR_2016_030 interdisant le stationnement sur la place de la mairie.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (660 Ko)
  - AR_2016_029 portant autorisation d'une grati-feria.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (717 Ko)
  - AR_2016_028 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.11 Mo)
  - AR_2016_027 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (714 Ko)
  - AR_2016_026 réglementant le déroulement de la fête communale.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.14 Mo)
  - AR_2016_025 réglementant la circulation et le stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.15 Mo)
  - AR_2016_024 portant autorisation d'un marché nocturne.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1015 Ko)
  - AR_2016_022 autorisant un débit de boissons.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (732 Ko)
  - AR_2016_021 portant autorisation de vide-greniers.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.13 Mo)
  - AR_2016_020 d'opposition à une déclaration préalable.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.28 Mo)
  - AR_2016_019 réglementant la circulation et le stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.26 Mo)
  - AR_2016_018 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (40 Ko)
  - AR_2016_017 portant permis de stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (854 Ko)
  - AR_2016_014 portant autorisation préalable et permanente des poursuites donnée au comptable de la commune de Soueix-Rogalle pour le recouvrement des produits locaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (736 Ko)
  - AR_2016_012 portant permis de stationnement.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (835 Ko)
  - AR_2016_010 accordant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.65 Mo)
  - AR_2016_009 autorisant un débit de boisson.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (736 Ko)
  - AR_2016_004 transférant un permis de construire.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (1.41 Mo)
  - AR_2016_002 portant, à titre temporaire, restriction de la circulation lors de travaux.pdf publié le 07/12/2023 à 09:15 (983 Ko)

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Recensement de la population 2026

Le recensement démarre le 15 janvier 2026 !

Magali & Caroline, recrutées tout spécialement, viendront à votre rencontre.

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